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Résultats de la recherche

1
Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

1 media

Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

Date

1865-1873

Cote

5E622/104

2
Registre de correspondance du maire.

1 media

Registre de correspondance du maire.

Date

1864-1892

Cote

5E622/16

3
Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

1 media

Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

Date

1862-1928

Cote

5E622/84

4
1925-1968.

1 media

1925-1968.

Date

1925-1968

Cote

5E622/63

5
Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

1 media

Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

Date

1813-1920

Cote

5E622/88

6
1810-1900.

1 media

1810-1900.

Date

1810-1900

Cote

5E622/76

7
Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

1 media

Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

Date

1855-1877

Cote

5E622/115

8
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

9
1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

1 media

1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

Date

1895-1931

Cote

5E622/15

10

Rixouse (la)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6760/3

11
Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

1 media

Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

Date

1837-1868

Cote

5E622/45

12
Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

1 media

Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

Date

1835-1935

Cote

5E622/94

13
Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

339 medias

Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

Date

1793-1812

Cote

3E/6387

14
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

15
1857-1860.

1 media

1857-1860.

Date

1857-1860

Cote

5E622/61

16

Matrice foncière.

Date

1820

Cote

3P3293

17
Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

1 media

Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Date

1874-1934

Cote

5E622/102

18
Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

1 media

Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

Date

1875

Cote

5E622/74

19
Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

1 media

Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

Date

1870-1910

Cote

5E622/100

20
Mariages, décès.

243 medias

Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7977