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Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

2286W14

1966-1985

Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Poligny, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Claude, commune, Toulouse-le-Château, commune, Val de Sorne, unité géographique, Vulvoz, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Poyat (La), quartier, église de l'Abbaye-en-Grandvaux, château de Toulouse-le-Château

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

3E/14629

1933-1942

Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Molinges, commune, Montcusel, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Ponthoux, commune, Pratz, commune, Prémanon, commune, Prénovel, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rivière-Devant, commune, Rogna, commune, Rousses (Les), commune

table décennale

Rivière-Devant.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M820

1876-1936

Rivière-Devant, commune

liste nominative, résultats généraux

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

3E/13050

1923-1932

Rivière-Devant, commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

3E/13050

1923-1932

Rivière-Devant, commune

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

3E/13110

1923-1932

Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune

table décennale

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

3E/11019

1913-1922

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

table décennale

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10049

1913-1922

Rivière-Devant, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés non bâties.

3P3285

1913

Rivière-Devant, commune

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10048

1903-1912

Rivière-Devant, commune

registre d'état civil

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).

3E/11020

1903-1912

Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune

table décennale

Matrice des propriétés bâties.

3P3284

1911

Rivière-Devant, commune

matrice des propriétés bâties

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10047

1892-1902

Rivière-Devant, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1365

1893-1902

Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), canton, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1364

1883-1892

Bouzailles, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/7943

1872-1891

Rivière-Devant, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1363

1873-1882

Bouzailles, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune

table décennale

Matrice des propriétés bâties.

3P3283

1882

Rivière-Devant, commune

matrice des propriétés bâties

Tables décennales.

3E/1362

1863-1872

Bouzailles, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/6377

1853-1871

Rivière-Devant, commune

registre d'état civil