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  • 1

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3285

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 2
    Arpentement général du territoire de Rivière-Devant en Grandvaux dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : l'évêque de Saint-Claude, le marquis de Lezay-Marnézia, M. Besson, Raddaz, Poncet et Guy.

    133 medias

    Arpentement général du territoire de Rivière-Devant en Grandvaux dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : l'évêque de Saint-Claude, le marquis de Lezay-Marnézia, M. Besson, Raddaz, Poncet et Guy.

    Date

    1748-1750

    Cote

    1B141, B414 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Rivière-Devant...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 3
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14629

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  • 4
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    128 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10048

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  • 5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    286 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7943

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 6

    Rivière-devant

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6777/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Rivière-devant
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1363

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1359

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 9

    Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13050

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...
  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 172 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1356

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 11
    Tables décennales.

    2 lots 97 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1364

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 12
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  • 13
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    154 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10047

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  • 14
    Naissances, publications de mariage.

    155 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/6375

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.
  • 15

    Rivière-Devant

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6777/8

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Rivière-Devant
  • 16
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1358

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 17
    Tableaux nominatifs des habitants de Rivière-Devant (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812), Saint-Laurent-en-Grandvaux (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

    131 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Rivière-Devant (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812), Saint-Laurent-en-Grandvaux (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

    Date

    1803-1812

    Cote

    6M263

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
    • Tableaux nominatifs des habitants de Rivière-Devant...
  • 18

    Rivière-Devant

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6777/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Rivière-Devant
  • 19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    308 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/6377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 20
    Le Lac de la Motte (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

    1 media

    Le Lac de la Motte (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

    Cote

    7Fi1994

    • Contexte : 7Fi

    • Le Lac de la Motte (Jura). Dole (Jura), E. Protet.
  • 21
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1362

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 22
    Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 2.

    1 media

    Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 2.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5023

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 2.
  • 23
    Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

    2 lots 93 medias

    Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13050

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications...
  • 24

    Rivière-Devant

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6777/9

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Rivière-Devant
  • 25
    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.

    1 media

    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5030

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.
  • 26
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1361

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 27
    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.

    1 media

    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5027

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.
  • 28
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    382 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/6374

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 29
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    98 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10049

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  • 30
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3283

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 31

    Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

    Date

    1966-1985

    Cote

    2286W14

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  • 32
    Tables décennales.

    2 lots 88 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1365

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 33
    Rivière-Devant.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    52 medias

    Rivière-Devant.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M820

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 28-Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
    • Rivière-Devant.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 34

    Rivière-Devant

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6777/10

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Rivière-Devant
  • 35
    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.

    1 media

    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5029

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.
  • 36
    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.

    1 media

    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5026

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.
  • 37
    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.

    1 media

    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5031

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.
  • 38

    Rivière-Devant

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6777/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Rivière-Devant
  • 39

    Rivière-Devant

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6777/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Rivière-Devant
  • 40

    Matrice foncière.

    Date

    1835

    Cote

    3P3282

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 41
    Naissances 1793-1812 ; publications de mariage an XI-1812 ; mariages an III-an VI; an IX-1812 ; décès an III-1812.

    307 medias

    Naissances 1793-1812 ; publications de mariage an XI-1812 ; mariages an III-an VI; an IX-1812 ; décès an III-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/6373

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-1812 ; publications de mariage an XI-1812...
  • 42
    Rivière-Devant, à l'encre, 137 cm x 120 cm.

    1 media

    Rivière-Devant, à l'encre, 137 cm x 120 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6940

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Rivière-Devant, à l'encre, 137 cm x 120 cm.
  • 43
    Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 3.

    1 media

    Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 3.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5024

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 3.
  • 44
    Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 4.

    1 media

    Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 4.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5025

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 4.
  • 45
    Tables décennales.

    2 lots 128 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1360

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 46
    Mariages, décès.

    141 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/6376

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIVIERE-DEVANT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.
  • 47

    Rivière-Devant

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6777/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Rivière-Devant
  • 48
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

    2 lots 361 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Mouille (la) à Vulvoz
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  • 49
    Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière et de Rivière-Devant.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière et de Rivière-Devant.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6595

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grande-Rivière
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Grande-Rivière
    • Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière...
  • 50
    Etat de sections.

    71 medias

    Etat de sections.

    Date

    1835

    Cote

    3P3281

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 51

    Rivière-Devant

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6777/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Rivière-Devant
  • 52
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).

    2 lots 426 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11020

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les...
  • 53
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3284

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 54
    Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 1.

    1 media

    Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 1.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5022

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 1.
  • 55

    Rivière-Devant

    Date

    1832-1833

    Cote

    3Pplan6777/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Laurent
    • Rivière-Devant
  • 56
    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 3.

    1 media

    Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 3.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5028

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rivière-Devant
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 3.
  • 57
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1357

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.