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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968
Cote
2286W14
 Date
1966-1985
 Lieu
Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Poligny, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Claude, commune, Toulouse-le-Château, commune, Val de Sorne, unité géographique, Vulvoz, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Poyat (La), quartier, église de l'Abbaye-en-Grandvaux, château de Toulouse-le-Château
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture...
2
Rivière-Devant, à l'encre, 137 cm x 120 cm.

1 media

Rivière-Devant, à l'encre, 137 cm x 120 cm.
Cote
3Pplan6940
 Date
1807
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Rivière-Devant, à l'encre, 137 cm x 120 cm.
3

Rivière-Devant
Cote
3Pplan6777/10
 Date
1832-1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Rivière-Devant
4

Rivière-Devant
Cote
3Pplan6777/9
 Date
1832-1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Rivière-Devant
5

Rivière-Devant
Cote
3Pplan6777/8
 Date
1832-1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Rivière-Devant
6

Rivière-Devant
Cote
3Pplan6777/7
 Date
1832-1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Rivière-Devant
7

Rivière-Devant
Cote
3Pplan6777/6
 Date
1832-1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Rivière-Devant
8

Rivière-devant
Cote
3Pplan6777/5
 Date
1832-1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Rivière-devant
9

Rivière-Devant
Cote
3Pplan6777/4
 Date
1832-1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Rivière-Devant
10

Rivière-Devant
Cote
3Pplan6777/3
 Date
1832-1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Rivière-Devant
11

Rivière-Devant
Cote
3Pplan6777/2
 Date
1832-1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Rivière-Devant
12

Rivière-Devant
Cote
3Pplan6777/1
 Date
1832-1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Rivière-Devant
13
Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière et de Rivière-Devant.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière et de Rivière-Devant.
Cote
3Pplan6595
 Date
1833
 Lieu
Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Rivière-Devant, commune, Grande-Rivière, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Grande-Rivière
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Grande-Rivière
  • Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière...
14
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.
Cote
3Pplan5031
 Date
1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rivière-Devant
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.
15
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.
Cote
3Pplan5030
 Date
1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rivière-Devant
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.
16
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.
Cote
3Pplan5029
 Date
1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rivière-Devant
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.
17
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 3.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 3.
Cote
3Pplan5028
 Date
1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rivière-Devant
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 3.
18
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.
Cote
3Pplan5027
 Date
1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rivière-Devant
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.
19
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.
Cote
3Pplan5026
 Date
1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rivière-Devant
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.
20
Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 4.

1 media

Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 4.
Cote
3Pplan5025
 Date
1833
 Lieu
Rivière-Devant, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rivière-Devant
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 4.