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1

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3285

2
Arpentement général du territoire de Rivière-Devant en Grandvaux dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : l'évêque de Saint-Claude, le marquis de Lezay-Marnézia, M. Besson, Raddaz, Poncet et Guy.

133 medias

Arpentement général du territoire de Rivière-Devant en Grandvaux dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : l'évêque de Saint-Claude, le marquis de Lezay-Marnézia, M. Besson, Raddaz, Poncet et Guy.

Date

1748-1750

Cote

1B141, B414 (Ancienne cote aux AD Jura)

3
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629

4
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

128 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10048

5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

286 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7943

6

Rivière-devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/5

7
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363

8
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359

9

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13050

10
Tables décennales.

2 lots 172 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356

11
Tables décennales.

2 lots 97 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364

12
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

13
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

154 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10047

14
Naissances, publications de mariage.

155 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/6375

15

Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/8

16
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358

17
Tableaux nominatifs des habitants de Rivière-Devant (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812), Saint-Laurent-en-Grandvaux (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

131 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Rivière-Devant (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812), Saint-Laurent-en-Grandvaux (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

Date

1803-1812

Cote

6M263

18

Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/2

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

308 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/6377

20
Le Lac de la Motte (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

1 media

Le Lac de la Motte (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

Date

-

Cote

7Fi1994

21
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1362

22
Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 2.

1 media

Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 2.

Date

1833

Cote

3Pplan5023

23
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 93 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13050

24

Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/9

25
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.

Date

1833

Cote

3Pplan5030

26
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1361

27
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.

Date

1833

Cote

3Pplan5027

28
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

382 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/6374

29
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

98 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10049

30
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3283

31

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

Date

1966-1985

Cote

2286W14

32
Tables décennales.

2 lots 88 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1365

33
Rivière-Devant.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

52 medias

Rivière-Devant.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M820

34

Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/10

35
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.

Date

1833

Cote

3Pplan5029

36
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.

Date

1833

Cote

3Pplan5026

37
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.

1 media

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.

Date

1833

Cote

3Pplan5031

38

Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/7

39

Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/4

40

Matrice foncière.

Date

1835

Cote

3P3282