Arpentement général du territoire de Rans, dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : Louis, prince de Beauffremont, substitué aux noms et armes des maisons de Vienne, de Villelume, de Gorrevod et de Listenois, lieutenant général des armées du Roi, mestre de camp d'un régiment de dragons appelé "Beauffremont-Dragon", gouverneur de Seyssel, grand bailli d'Aval, seigneur de Rans, Pont-de-Vaux et autres places, le marquis de Franchet de Rans, MM. de Preigney, conseiller au parlement de Franche-Comté, le chevalier de Fraisans, Mmes d'Estrabonne, les héritiers de M. de Mesmay, la cure, la confrérie du Saint-Esprit, la communauté, les chapelles Saint-Antoine et Notre-Dame-des-Anges de Rans, les cures d'Orchamps, Dampierre, Etrepigney, les PP. Minimes de Dole et l'obédiencier de Saint-Paul de Besançon.
Date
1759-1764
Cote
1B137, B410 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Rans, dressé par...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.