Arpentement général du territoire de Rainans, par Vincent Tissot, arpenteur royal au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Toytot, seigneur de Raynans, de Viseney, le seigneur de Peintre, Dusillet, de Capdeville, de La Martinière, de Rully, Mme d'Entragues, la communauté de Raynans, le parlement de Besançon, l'Hôtel-Dieu de Dole, les héritiers de M. d'Espiard, les chapelles de Dortans, de Falletans, de Villars, de Gredisans, Sainte-Anne, Saint-Antoine, Saint-Martin, la cure de Byarne, les familiers et les cordeliers de Dole.
Date
1780-1782
Cote
1B136, B411 (Ancienne cote aux AD Jura)
-
Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Rainans, par Vincent...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
