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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W66
 Date
1978
 Lieu
Publy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 66 - PUBLY 1978
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Conliège - Société GROSJEAN (affinage de gruyère), projet d'agrandissement sur Perrigny (1978). - Société PLASTOBOIS à Publy (transformation industrielle du bois), demande d'exonération de la taxe professionnelle (1980-1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Clairvaux-les-Lacs. - Entreprise MOYEM à Clairvaux-les-Lacs (lunetterie), demande de subventions (1982). - Entreprise GRAFFE à Doucier (mécanique générale et de précision), construction d'un atelier dans la zone industrielle de Clairvaux-les-Lacs (1977-1978). - Entreprise BOTTAGISI à Mesnois (tournerie), aide pour un agrandissement (1982).
Cote
1112W123
 Date
1977-1982
 Lieu
Conliège, canton, Perrigny, commune, Publy, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Clairvaux-les-Lacs, commune, Doucier, commune, Mesnois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).
Cote
1112W110
 Date
1976-1982
 Lieu
Nozeroy, canton, Censeau, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Orgelet, canton, Esserval-Tartre, commune, Lons-le-Saunier, arrondissement, Conliège, canton, Publy, commune, Planches-en-Montagne (Les), canton, Foncine-le-Bas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
4

Publy
Cote
3Pplan7195
 Date- Lieu
Publy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Publy
5

Publy
Cote
3Pplan6651/6
 Date
1813-1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Publy
6

Publy
Cote
3Pplan6651/5
 Date
1813-1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Publy
7

Publy
Cote
3Pplan6651/4
 Date
1813-1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Publy
8

Publy
Cote
3Pplan6651/3
 Date
1813-1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Publy
9

Publy
Cote
3Pplan6651/2
 Date
1813-1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Publy
10

Publy
Cote
3Pplan6651/1
 Date
1813-1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Publy
11
Publy, section D, la Combe, feuille 1.

1 media

Publy, section D, la Combe, feuille 1.
Cote
3Pplan4927
 Date
1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Publy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Publy, section D, la Combe, feuille 1.
12
Publy, section C, la Vallière, feuille 1.

1 media

Publy, section C, la Vallière, feuille 1.
Cote
3Pplan4926
 Date
1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Publy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Publy, section C, la Vallière, feuille 1.
13
Publy, section B, Morassan, feuille.

1 media

Publy, section B, Morassan, feuille.
Cote
3Pplan4925
 Date
1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Publy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Publy, section B, Morassan, feuille.
14
Publy, section A, Bulin, feuille 2.

1 media

Publy, section A, Bulin, feuille 2.
Cote
3Pplan4924
 Date
1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Publy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Publy, section A, Bulin, feuille 2.
15
Publy, section A, Bulin, feuille 1.

1 media

Publy, section A, Bulin, feuille 1.
Cote
3Pplan4923
 Date
1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Publy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Publy, section A, Bulin, feuille 1.
16
Publy, tableau d'assemblage.

1 media

Publy, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan4922
 Date
1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Publy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Publy, tableau d'assemblage.
17
Binans, tableau d'assemblage.

1 media

Binans, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan624
 Date
1817
 Lieu
Publy, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Binans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Binans, tableau d'assemblage.
18

Canton de Conliège - revue cantonale officielle
Cote
Per1541
 Date
2001
 Lieu
Vevy, commune, Verges, commune, Saint-Maur, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Perrigny, commune, Pannessières, commune, Nogna, commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Conliège, commune, Châtillon, commune, Briod, commune, Blye, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
19

Publy - bulletin municipal
Cote
Per261
 Date
1989-1995
 Lieu
Publy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Publy - bulletin municipal
20

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 533.
Cote
3P3187
 Date
1925
 Lieu
Publy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Publy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 533.