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87 résultats

Résultats de la recherche

1

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978

Cote

1714W66

2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Conliège - Société GROSJEAN (affinage de gruyère), projet d'agrandissement sur Perrigny (1978). - Société PLASTOBOIS à Publy (transformation industrielle du bois), demande d'exonération de la taxe professionnelle (1980-1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Clairvaux-les-Lacs. - Entreprise MOYEM à Clairvaux-les-Lacs (lunetterie), demande de subventions (1982). - Entreprise GRAFFE à Doucier (mécanique générale et de précision), construction d'un atelier dans la zone industrielle de Clairvaux-les-Lacs (1977-1978). - Entreprise BOTTAGISI à Mesnois (tournerie), aide pour un agrandissement (1982).

Date

1977-1982

Cote

1112W123

3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

4

Publy

Date

-

Cote

3Pplan7195

5

Publy

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6651/6

6

Publy

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6651/5

7

Publy

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6651/4

8

Publy

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6651/3

9

Publy

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6651/2

10

Publy

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6651/1

11
Publy, section D, la Combe, feuille 1.

1 media

Publy, section D, la Combe, feuille 1.

Date

1817

Cote

3Pplan4927

12
Publy, section C, la Vallière, feuille 1.

1 media

Publy, section C, la Vallière, feuille 1.

Date

1817

Cote

3Pplan4926

13
Publy, section B, Morassan, feuille.

1 media

Publy, section B, Morassan, feuille.

Date

1817

Cote

3Pplan4925

14
Publy, section A, Bulin, feuille 2.

1 media

Publy, section A, Bulin, feuille 2.

Date

1817

Cote

3Pplan4924

15
Publy, section A, Bulin, feuille 1.

1 media

Publy, section A, Bulin, feuille 1.

Date

1817

Cote

3Pplan4923

16
Publy, tableau d'assemblage.

1 media

Publy, tableau d'assemblage.

Date

1817

Cote

3Pplan4922

17
Binans, tableau d'assemblage.

1 media

Binans, tableau d'assemblage.

Date

1817

Cote

3Pplan624

18

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

2001

Cote

Per1541

19

Publy - bulletin municipal

Date

1989-1995

Cote

Per261

20

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 533.

Date

1925

Cote

3P3187