Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)
Date
1978-2009
Cote
2286W32
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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Natura 2000
- Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)-...
Producteur :
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public