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  • 1
    Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3Pplan7090

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]
  • 2
    Etat de sections, s.d. [1825].

    45 medias

    Etat de sections, s.d. [1825].

    Cote

    3P3127

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1825].
  • 3
    Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.

    1 media

    Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.

    Cote

    3Pplan7091

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.
  • 4
    Naissances 30 décembre 1792-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI ; publications de mariage 1793-an VIII, an X.

    152 medias

    Naissances 30 décembre 1792-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI ; publications de mariage 1793-an VIII, an X.

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/6205

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 30 décembre 1792-an XI ; mariages 1793-an...
  • 5
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    182 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/6206

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  • 7
    Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

    65 medias

    Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

    Date

    1809

    Cote

    6M197

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Champagnole
    • Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney,...
  • 8
    Mariages 1813-1814, 1816-1822 ; publications de mariage 1813-1815, 1817-avril 1822 ; naissances, décès 1813-1822.

    173 medias

    Mariages 1813-1814, 1816-1822 ; publications de mariage 1813-1815, 1817-avril 1822 ; naissances, décès 1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/6207

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Mariages 1813-1814, 1816-1822 ; publications de mariage...
  • 9
    Tables décennales.

    2 lots 207 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1133

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 10
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4796

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.
  • 11
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 12
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4798

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.
  • 13
    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 3.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4805

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 3.
  • 14
    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4803

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.
  • 15
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4794

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.
  • 16
    Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.

    1 media

    Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4793

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.
  • 17
    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4806

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.
  • 18
    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 1.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4799

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 1.
  • 19
    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 2.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4800

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 2.
  • 20
    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 4.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4802

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 4.