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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Cote
2653W/19
 Date
2013
 Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
2
Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).
Cote
7Fi365
 Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent...
3
Naissances.

239 medias

Naissances.
Cote
3E/6191
 Date
1793-1822
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • POITTE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
4
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1177
 Date
1853-1862
 Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
5

Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1880 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1882 ; au conseil général, 1852-1883 ; au conseil municipal, 1840-1886 ; nominations de maire et d'adjoint, 1874 et 1876 ; démission d'adjoint, 1858. Nomination d'un membre du conseil municipal pour le ministre public, 1811.
Cote
5E72/79
 Date
1811-1886
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852...
6

Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier : procès, an XIII-1809 et 1815-1816.
Cote
5E72/118
 Date
1804-1816
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier...
7

Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ; vente : proposition, 1955. Salle des fêtes.- Expertise des travaux, 1958. Poids public.- Construction, 1895-1896. Pompe à incendie.- Acquisitions et entretien, 1846-1938.
Cote
5E72/96
 Date
1855-1958
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ;...
8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

206 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E72/12, 5E72/20 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1737-1763
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
9

Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne, 1949. Indemnité de dommage de guerre, 1958-1959.
Cote
5E72/60
 Date
1949-1959
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne,...
10

Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des particuliers, 1811-1812 et (dossier avec plan), 1855-1857.
Cote
5E72/117
 Date
1811-1857
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des...
11
Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.
Cote
7Fi1338
 Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut...
12

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.
Cote
5E72/31
 Date
1900-1906
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
13

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Clairvaux, sans date (début XIXe siècle).
Cote
5E72/43
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
14
Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.
Cote
7Fi364
 Date
1912
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse,...
15

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
Cote
5E72/135
 Date
1866-1911
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
  • Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
16
Publications de mariage, mariages.

194 medias

Publications de mariage, mariages.
Cote
3E/10563
 Date
1893-1902
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DE-POITTE
  • Registres d'état-civil
  • Publications de mariage, mariages.
17
Mariages, publications de mariage.

193 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/6198
 Date
1839-1852
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • POITTE
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
18

Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture, 1878-1893. Listes et extraits du registre d'appel des enfants, 1880-1884.
Cote
5E72/145
 Date
1878-1893
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction privée
  • Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture,...
19
Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

87 medias

Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.
Cote
5E72/6, 5E72/14 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1597-1655
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • P
  • Pont-de-Poitte
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages
  • Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636...
20

Etats des amendes de police attribuées à la commune, provenant des justices de Paix d'Orgelet et de Clairvaux, an XII-1846.
Cote
5E72/69
 Date
1803-1846
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Etats des amendes de police attribuées à la commune,...