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1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

2013

Cote

2653W/19

2
Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

Date

-

Cote

7Fi365

3
Naissances.

239 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/6191

4
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177

5

Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1880 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1882 ; au conseil général, 1852-1883 ; au conseil municipal, 1840-1886 ; nominations de maire et d'adjoint, 1874 et 1876 ; démission d'adjoint, 1858. Nomination d'un membre du conseil municipal pour le ministre public, 1811.

Date

1811-1886

Cote

5E72/79

6

Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier : procès, an XIII-1809 et 1815-1816.

Date

1804-1816

Cote

5E72/118

7

Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ; vente : proposition, 1955. Salle des fêtes.- Expertise des travaux, 1958. Poids public.- Construction, 1895-1896. Pompe à incendie.- Acquisitions et entretien, 1846-1938.

Date

1855-1958

Cote

5E72/96

8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

206 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1763

Cote

5E72/12, 5E72/20 (Ancienne cote aux AD Jura)

9

Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne, 1949. Indemnité de dommage de guerre, 1958-1959.

Date

1949-1959

Cote

5E72/60

10

Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des particuliers, 1811-1812 et (dossier avec plan), 1855-1857.

Date

1811-1857

Cote

5E72/117

11
Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

Date

-

Cote

7Fi1338

12

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

Date

1900-1906

Cote

5E72/31

13

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Clairvaux, sans date (début XIXe siècle).

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

5E72/43

14
Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

1 media

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

Date

1912

Cote

7Fi364

15

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1866-1911

Cote

5E72/135

16
Publications de mariage, mariages.

194 medias

Publications de mariage, mariages.

Date

1893-1902

Cote

3E/10563

17
Mariages, publications de mariage.

193 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/6198

18

Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture, 1878-1893. Listes et extraits du registre d'appel des enfants, 1880-1884.

Date

1878-1893

Cote

5E72/145

19
Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

87 medias

Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

Date

1597-1655

Cote

5E72/6, 5E72/14 (Ancienne cote aux AD Jura)

20

Etats des amendes de police attribuées à la commune, provenant des justices de Paix d'Orgelet et de Clairvaux, an XII-1846.

Date

1803-1846

Cote

5E72/69