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  • 1

    Arpentement général du territoire de Pont-d'Héry.- Les principaux propriétaires sont les religieux de l'abbaye de Rosières, le comte d'Udressier, M. de Portier, la communauté de Pont-d'Héry.

    Cote

    1B131, B403 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Pont-d'Héry.-...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2
    Etat de sections, s.d. [1832].

    39 medias

    Etat de sections, s.d. [1832].

    Cote

    3P3121

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1832].
  • 3
    Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an X-1812 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an X-1812 ; publications de mariage an XII-1812 ; décès 1793-an II, an IV-an VIII, an X, an XII-1821.

    222 medias

    Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an X-1812 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an X-1812 ; publications de mariage an XII-1812 ; décès 1793-an II, an IV-an VIII, an X, an XII-1821.

    Date

    1793-1821

    Cote

    3E/6200

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an X-1812 ; mariages...
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 116 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1367

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  • 5
    Publications de mariage 1813-1817, 1819-1820, 1823-1828, 1830-1832 ; naissances, mariages, décès 1813-1832.

    268 medias

    Publications de mariage 1813-1817, 1819-1820, 1823-1828, 1830-1832 ; naissances, mariages, décès 1813-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/6201

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Publications de mariage 1813-1817, 1819-1820, 1823-1828,...
  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1368

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 204 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1369

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  • 8
    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 3.

    1 media

    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4787

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 3.
  • 9
    Pont d'Héry, section B, les Ombrages, feuille unique.

    1 media

    Pont d'Héry, section B, les Ombrages, feuille unique.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4789

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section B, les Ombrages, feuille unique.
  • 10
    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 2.

    1 media

    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4791

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 2.
  • 11

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  • 12

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  • 13
    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 3.

    1 media

    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4792

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 3.
  • 14

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/8

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  • 15
    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 1.

    1 media

    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4790

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 1.
  • 16
    Aresches,Champagny,Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry -Tableau d'assemblage des communes d'Aresches,Champagny, Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry, canton de Salins.Date : 1831.

    1 media

    Aresches,Champagny,Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry -Tableau d'assemblage des communes d'Aresches,Champagny, Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry, canton de Salins.Date : 1831.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6598

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aresches
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Champagny, Chaux-sur-Champagny,...
    • Aresches,Champagny,Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont...
  • 17

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  • 18

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  • 19
    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4785

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 1.
  • 20
    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 2.

    1 media

    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4786

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 2.