Poligny, commune - Recherche

Résultat n°1

1 media
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

2013

Cote

2653W/19
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2013
- Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
Résultat n°2
Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Grozon, Poligny, Domblans, Villerserine, Chaseau, Bréry, Tourmont.

Date

1544-1550

Cote

D28
- Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
- Collège de l'Oratoire de Poligny
- Contrats de ventes de terres sises aux territoires...
Résultat n°3
Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/23
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
Résultat n°4

194 medias
Poligny, 29 décembre 1851.

Date

1851

Cote

6M239
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Poligny
- Listes nominatives
- Poligny, 29 décembre 1851.
Résultat n°5
Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/39
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
Résultat n°6

1 media
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/8687
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons d'Arbois, Poligny, Salins
- Tables décennales.
Résultat n°7

1 media
Poligny, section D, Sous-Roches, feuille 3.

Date

1835

Cote

3Pplan4754
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section D, Sous-Roches, feuille 3.
Résultat n°8

1 media
Poligny, section E, la Forêt, feuille 9.

Date

1835

Cote

3Pplan4763
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section E, la Forêt, feuille 9.
Résultat n°9
Heures à l'usage de la Congrégation de la ville de Poligny.

Date de publication

1828

Auteur

anonyme

Cote

8oF809
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Heures à l'usage de la Congrégation de la ville de...
Résultat n°10

2 lots 107 medias
Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

Date

1750-1751

Cote

2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
Résultat n°11
Poligny (Jura). Art en Fête.Affiche réalisée pour "Art en Fête" qui se déroulera dans la cour des Ursulines de Poligny, le 25 mai [1981-1985].

Cote

2Fi61
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...
- Poligny (Jura). Art en Fête.Affiche réalisée pour "Art...
Résultat n°12
Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/41
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
Résultat n°13
Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
Résultat n°14

2 lots 65 medias
Registre du 19 février au 17 juin 1698

Date

1698

Cote

2C1741, II C 1417 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 février au 17 juin 1698
Résultat n°15
Art sacré dans le Jura du Moyen Age au XVIIIe siècle. Poligny, Baume-les-Messieurs, Saint-Claude.

Date de publication

1972

Auteur

anonyme

Cote

8oF281
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Art sacré dans le Jura du Moyen Age au XVIIIe siècle....
Résultat n°16

1 media
Poligny, section B, Grange Boisson, feuille 1.

Date

1836

Cote

3Pplan4747
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section B, Grange Boisson, feuille 1.
Résultat n°17

2 lots 106 medias
Registre du 28 février au 24 novembre 1769

Date

1769

Cote

2C1856, II C 1532 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 février au 24 novembre 1769
Résultat n°18

2 lots 104 medias
Table de 1732 à 1763

Date

1732-1763

Cote

2C1889, 2 Cp 230 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- tables
- Table des droits du centième denier payés
- Table de 1732 à 1763
Résultat n°19

2 lots 107 medias
Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

Date

1739-1740

Cote

2C1800, II C 1476 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740
Résultat n°20

236 medias
Mariages, sépultures.

Date

1783-1787

Cote

3E/755
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POLIGNY
- Registres paroissiaux
- Mariages, sépultures
- Mariages, sépultures.
Résultat n°21
Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
Résultat n°22

2 lots 107 medias
Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

Date

1736-1737

Cote

2C1793, II C 1469 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737
Résultat n°23
Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

Date

1949-1961

Cote

2005W24/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Collèges
- Poligny
- Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
Résultat n°24

2 lots 208 medias
Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

Date

1788-1789

Cote

2C1881, II C 1557 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789
Résultat n°25

133 medias
Publications de mariages.

Date

1883-1887

Cote

3E/6163
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POLIGNY
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariages.
Résultat n°26

1 media
Poligny, section H, Croix Chevalier, feuille 1.

Date

1835

Cote

3Pplan4772
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section H, Croix Chevalier, feuille 1.
Résultat n°27
Comptes-rendus par M. Courvoisier, oratorien à Poligny, à M. de Brancion, de revenu des biens de celui-ci situés au bailliage de Poligny, dont le sieur Courvoisier est l'amodiataire.

Date

1582-1585

Cote

D64
- Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
- Collège de l'Oratoire de Poligny
- Comptes-rendus par M. Courvoisier, oratorien à Poligny,...
Résultat n°28
Matrice des propriétés non bâties, case 2885 à 3282.

Date

1933

Cote

3P3113
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 2885 à 3282.
Résultat n°29
Travaux du spéléo-club salinois (Jura - Doubs) - 1960-1961. [Extrait de : Annales de spéléologie, tome XVII, fascicule 4, 1962]

Date de publication

1962

Auteur

ARBEZ Pierre[Auteur]

Cote

Br2301
- Contexte : brochures
- Br
- Br2251-2500
- Travaux du spéléo-club salinois (Jura - Doubs) - 1960-1961....
Résultat n°30

1 media
Poligny, section I, Croix de Pierre, feuille 2.

Date

1835

Cote

3Pplan4778
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section I, Croix de Pierre, feuille 2.
Résultat n°31
L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.

Date de publication

1925

Auteur

BERARD Victor[co-auteur]

Cote

Br1647
- Contexte : brochures
- Br
- Br1501-1750
- L'Illustration économique et financière. Numéro spécial...
Résultat n°32
Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/15
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
Résultat n°33

295 medias
Baptêmes, 1er janv. 1755-31 déc. 1776.

Date

Entre le 1er janvier 1755 et le 31 décembre 1776

Cote

5Ep27/539
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Poligny
- Registres paroissiaux
- Registres des baptêmes.
- Baptêmes, 1er janv. 1755-31 déc. 1776.
Résultat n°34

1 media
Poligny, section G, Mouthier-le-Vieillard, feuille 2.

Date

1835

Cote

3Pplan4770
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section G, Mouthier-le-Vieillard, feuille...
Résultat n°35

2 lots 107 medias
Registre du 28 juin au 10 décembre 1749

Date

1749

Cote

2C1819, II C 1495 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 juin au 10 décembre 1749
Résultat n°36
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 600.

Date

1920

Cote

3P3108
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 600.
Résultat n°37
Poligny info

Date

2001-2007

Cote

Per1785
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Poligny info
Résultat n°38

177 medias
Sépultures.

Date

1737-1746

Cote

3E/748
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POLIGNY
- Registres paroissiaux
- Sépultures
- Sépultures.
Résultat n°39

2 lots 106 medias
Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762

Date

1761-1762

Cote

2C1843, II C 1519 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762
Résultat n°40
Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.

Cote

Per578/4, AD243
- Contexte : Articles dépouillés
- Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté,...
Résultat n°41
Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/16
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
Résultat n°42

179 medias
Mariages, sépultures.

Date

1788-1792

Cote

3E/756
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POLIGNY
- Registres paroissiaux
- Mariages, sépultures
- Mariages, sépultures.
Résultat n°43

1 media
Poligny (Jura). Église Saint-Hippolyte (XVe siècle). M. G.

Cote

7Fi1631
- Contexte : 7Fi
- Poligny (Jura). Église Saint-Hippolyte (XVe siècle)....
Résultat n°44
Projet de création d'un laboratoire agricole départemental à Poligny. Rapport adressé à M. le Préfet du Jura, le 1er juin 1893, par M. Friant, Directeur de l'École de laiterie de Poligny, chargé de l'inspection des fruitières-écoles des Alpes.

Date de publication

1893

Auteur

FRIANT Hyacinthe

Cote

Br4954
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Projet de création d'un laboratoire agricole départemental...
Résultat n°45

2 lots 108 medias
Registre du 27 janvier au 7 juillet 1759

Date

1759

Cote

2C1838, II C 1514 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 janvier au 7 juillet 1759
Résultat n°46
Notice historique sur les chevaliers du noble jeu de l'Arquebuse de la ville de Poligny. [Extrait du bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny].

Date de publication

1872

Auteur

PROST Bernard[auteur]

Cote

Br1350
- Contexte : brochures
- Br
- Br1251-1500
- Notice historique sur les chevaliers du noble jeu de...
Résultat n°47

2 lots 106 medias
Registre du 1er mars au 4 décembre 1767

Date

1767

Cote

2C1853, II C 1529 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er mars au 4 décembre 1767
Résultat n°48

2 lots 54 medias
table des acquéreurs [renvoi à la première table des vendeurs] (1763 - 1772)

Date

1763-1772

Cote

2C1886, 2 Cp 236 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- tables
- Table des acquéreurs
- table des acquéreurs [renvoi à la première table des...
Résultat n°49

213 medias
Poligny.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881. Listes nominatives, 1896-1906.

Date

1876-1906

Cote

6M718
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 23-Canton de Poligny
- Poligny.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
Résultat n°50

1 media
Poligny, section D, Sous-Roches, feuille 1.

Date

1835

Cote

3Pplan4752
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section D, Sous-Roches, feuille 1.
Résultat n°51
Matrice des propriétés non bâties, case 1185 à 1784.

Date

1921

Cote

3P3110
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1185 à 1784.
Résultat n°52

1 media
Auguste Raymond. Poligny

Date

1933

Cote

39Fi13529
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Auguste Raymond. Poligny
Résultat n°53

2 lots 107 medias
Registre du 17 mars au 28 septembre 1752

Date

1752

Cote

2C1825, II C 1501 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 mars au 28 septembre 1752
Résultat n°54

1 media
Poligny, section J, Sept Fontaines, feuille 1.

Date

1835

Cote

3Pplan4781
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section J, Sept Fontaines, feuille 1.
Résultat n°55

259 medias
Décès an IX-an XI.

Date

1800-1803

Cote

3E/6171
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POLIGNY
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès an IX-an XI.
Résultat n°56

227 medias
Mariages, 22 août 1703-28 nov. 1736.

Date

Entre le 22 août 1703 et le 28 novembre 1736

Cote

5Ep27/543
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Poligny
- Registres paroissiaux
- Registres des mariages.
- Mariages, 22 août 1703-28 nov. 1736.
Résultat n°57

2 lots 107 medias
Registre du 23 juin 1770 au 13 février 1771

Date

1770-1771

Cote

2C1858, II C 1534 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 juin 1770 au 13 février 1771
Résultat n°58
Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/28
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
Résultat n°59

2 lots 106 medias
Registre du 15 août 1762 au 24 février 1763

Date

1762-1763

Cote

2C1845, II C 1521 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 août 1762 au 24 février 1763
Résultat n°60

212 medias
Décès.

Date

1883-1887

Cote

3E/7855
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POLIGNY
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°61

1 media
Poligny (Jura) - Vue générale

Cote

7Fi2632
- Contexte : 7Fi
- Poligny (Jura) - Vue générale
Résultat n°62
Saint-Hippolyte de Poligny. Histoire de la construction. Tome II : Pieces justificatives. Mémoire de maîtrise d'histoire de l'art médiéval sous la direction de Mme Vergnolle.

Date de publication

1992

Auteur

JENZER Muriel[auteur]

Cote

4oF299/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Saint-Hippolyte de Poligny. Histoire de la construction....
Résultat n°63
Poligny Com'

Date

2008-2010

Cote

Per1786
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Poligny Com'
Résultat n°64

2 lots 106 medias
Registre du 1er juillet 1720 au 3 février 1721

Date

1720-1721

Cote

2C1763, II C 1439 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1720 au 3 février 1721
Résultat n°65

210 medias
Naissances.

Date

1825-1827

Cote

3E/6120
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POLIGNY
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
Résultat n°66
Assignations, mémoires et inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre M. de Brun, au sujet du droit de languerie exercé en commun par lui et les Oratoriens à Poligny; les habitants de Blandans, Domblans, Tourmont et divers particuliers de Poligny, au sujet de l'acquittement de différentes rentes. Etats des biens et revenus de l'Oratoire de Poligny. Ordonnance de l'intendant portant que les PP. de l'Oratoire ne sont pas soumis aux impôts sur les propriétés qu'ils possèdent; celles-ci étant amodiées, les fermiers demeurent chargés des impôts.

Date

1629-1734

Cote

D50
- Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
- Collège de l'Oratoire de Poligny
- Assignations, mémoires et inventaires de production...
Résultat n°67
Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/24
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
Résultat n°68

1 media
Poligny, section C, Felisot, feuille 2.

Date

1835

Cote

3Pplan4750
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section C, Felisot, feuille 2.
Résultat n°69

1 media
Poligny (Jura). 10. Le Jura français. Des moutons dans un pré, près d'un ruisseau. Paris, B.F.

Cote

7Fi1334
- Contexte : 7Fi
- Poligny (Jura). 10. Le Jura français. Des moutons dans...
Résultat n°70
Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.

Date de publication

1879

Auteur

PROST Bernard[auteur]

Cote

Br2524
- Contexte : brochures
- Br
- Br2501-2750
- Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.
Résultat n°71

2 lots 70 medias
Tables décennales de la commune de Poligny, 1933-1942.

Date

1933-1942

Cote

3E/13845
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales de la commune de Poligny, 1933-1942.
Résultat n°72

1 media
Poligny - La Croix du Dan

Cote

7Fi2278
- Contexte : 7Fi
- Poligny - La Croix du Dan
Résultat n°73

196 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1832

Cote

3E/6122
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POLIGNY
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Résultat n°74

2 lots 107 medias
Registre du 22 janvier au 21 juillet 1735

Date

1735

Cote

2C1789, II C 1465 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 janvier au 21 juillet 1735
Résultat n°75

188 medias
Arpentement portant mutations des champs et prés.

Date

1711

Cote

5Ep27/0111/
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Poligny.- Arpentements, estimations et mutations des...
- Arpentement portant mutations des champs et prés.
Résultat n°76

1 media
Poligny, section F, Grimont, feuille 1.

Date

1835

Cote

3Pplan4766
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section F, Grimont, feuille 1.
Résultat n°77
Contrats de ventes et d'échanges de terres sises aux territoires de Poligny, Grozon, Domblans, Bréry, Tourmont.

Date

1574-1599

Cote

D30
- Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
- Collège de l'Oratoire de Poligny
- Contrats de ventes et d'échanges de terres sises aux...
Résultat n°78

2 lots 107 medias
Registre du 30 août 1746 au 11 février 1747

Date

1746-1747

Cote

2C1813, II C 1489 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 août 1746 au 11 février 1747
Résultat n°79

2 lots 106 medias
Registre du 21 octobre 1764 au 3 avril 1765

Date

1764-1765

Cote

2C1849, II C 1525 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 octobre 1764 au 3 avril 1765
Résultat n°80

1 media
Poligny, section J, Sept Fontaines, feuille 2.

Date

1835

Cote

3Pplan4782
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Poligny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Poligny, section J, Sept Fontaines, feuille 2.

Résultats de la recherche

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

Cote

Producteur :

Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Grozon, Poligny, Domblans, Villerserine, Chaseau, Bréry, Tourmont.

Date

Cote

Poligny

Date

Cote

Poligny, 29 décembre 1851.

Date

Cote

Poligny

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Poligny, section D, Sous-Roches, feuille 3.

Date

Cote

Poligny, section E, la Forêt, feuille 9.

Date

Cote

Heures à l'usage de la Congrégation de la ville de Poligny.

Date de publication

Auteur

Cote

Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

Date

Cote

Poligny (Jura). Art en Fête.Affiche réalisée pour "Art en Fête" qui se déroulera dans la cour des Ursulines de Poligny, le 25 mai [1981-1985].

Cote

Poligny

Date

Cote

Poligny

Date

Cote

Registre du 19 février au 17 juin 1698

Date

Cote

Art sacré dans le Jura du Moyen Age au XVIIIe siècle. Poligny, Baume-les-Messieurs, Saint-Claude.

Date de publication

Auteur

Cote

Poligny, section B, Grange Boisson, feuille 1.

Date

Cote

Registre du 28 février au 24 novembre 1769

Date

Cote

Table de 1732 à 1763

Date

Cote

Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

Date

Cote

Mariages, sépultures.

Date

Cote

Poligny

Date

Cote

Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

Date

Cote

Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

Date

Cote

Publications de mariages.

Date

Cote

Poligny, section H, Croix Chevalier, feuille 1.