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Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

2653W/19

2013

Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune

Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

2653W/14

2012-2014

Montmorot, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune

Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

2653W/9

2011-2012

Lons-le-Saunier, commune, Macornay, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

2653W/3

2010

Orgelet, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

2286W112

1986-2000

Château-Chalon, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Pont-du-Navoy, commune, Champagnole, commune, Equevillon, commune, Vannoz, commune, Ney, commune, Sapois, commune, Cize, commune, Choisey, commune

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93

1997-2009

Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune

Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs :- Ets Solvay : autorisation du 26/10/1984, valable jusqu'au 01/10/1987- Mines de sel de poligny : autorisation du 18/10/1990 valable jusqu'au 27/03/1993- Ets Bel à Lons-le-Saunier : refus d'auotrisation en date du 20/04/1984- Ets Claudel-Roustang : refus d'autorisation en date du 01/10/1984Contrôle de la contamination de Tchernobyl- taux de radioactivité sur fruits, légumes et produits transformés (29/07/1986)

2286W81

1984-1990

Tavaux, commune, Poligny, commune, Lons-le-Saunier, commune

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

2286W14

1966-1985

Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Poligny, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Claude, commune, Toulouse-le-Château, commune, Val de Sorne, unité géographique, Vulvoz, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Poyat (La), quartier, église de l'Abbaye-en-Grandvaux, château de Toulouse-le-Château

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

2268W257

1991-1997

Arbois, commune, Poligny, commune, Mouchard, commune, Arinthod, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Aubin, commune

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

2268W204

1991-1998

Dole, commune, Champagnole, canton, Poligny, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune

Livre journal d'entrée et de sortie des élèves du collège classique et moderne.

2005W24/8

1947-1964

Poligny, commune

Palmarès du collège classique et moderne : dix-huit cahiers (1940, années scolaires 1940-1941 à 1942-1943, 1944, 1947 à 1959).

2005W24/7

1940-1959

Poligny, commune

Discours tapuscrits (1947, 1950-1963).

2005W24/6

1947-1963

Poligny, commune

Comptes rendus des assemblées de professeurs, conseils de discipline, conseils de classes: un cahier.

2005W24/5

1944-1955

Poligny, commune

Gestion des heures d'enseignement (années scolaires 1964-1965 à 1968-1969) : demandes d'autorisation de suppléance, états de liquidation (heures supplémentaires permanentes, heures supplémentaires éventuelles, indemnités pour enseignement dans les classes du cycle d'observation).

2005W24/4

1964-1969

Poligny, commune

Internat municipal annexe au collège : états nominatifs de la rétribution collégiale (1959-1961) et des bourses départementales d'entretien (1960-1961).

2005W24/3

1959-1961

Poligny, commune

Comptabilité du lycée municipal Jules Grévy : factures (1965-1967, 1971-1972).

2005W24/2

1965-1972

Poligny, commune

Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

2005W24/1

1949-1961

Poligny, commune

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W64

1974

Villerserine, commune, Tourmont, commune, Poligny, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Orgelet. - Entreprise FATON à Dompierre-sur-Mont (scierie), demande d'aide spéciale rurale pour l'extension de la scierie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Poligny. - Etablissements PROSAC à Poligny (sacoches de vélos), liquidation de la société (1981). - Entreprise PYANET à Poligny (meubles), recherche d'un local pour un magasin de meubles vers Lons-le-Saunier (1974).- Entreprise PERRIN - UMD (textile), projet d'implantation d'une filature sur la zone industrielle de Poligny (1973).

1112W129

1973-1981

Orgelet, canton, Dompierre-sur-Mont, commune, Poligny, canton, Poligny, commune, Lons-le-Saunier, commune