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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Cote
2653W/14
 Date
2012-2014
 Lieu
Montmorot, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
2
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Cote
2653W/19
 Date
2013
 Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
3
Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

1 media

Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.
Cote
2653W/9
 Date
2011-2012
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Macornay, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...
4

Poligny Com'
Cote
Per1786
 Date
2008-2010
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Poligny Com'
5
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Cote
2653W/3
 Date
2010
 Lieu
Orgelet, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
6

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied
Cote
2286W93
 Date
1997-2009
 Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
7

Poligny info
Cote
Per1785
 Date
2001-2007
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Poligny info
8

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000
Cote
2286W112
 Date
1986-2000
 Lieu
Château-Chalon, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Pont-du-Navoy, commune, Champagnole, commune, Equevillon, commune, Vannoz, commune, Ney, commune, Sapois, commune, Cize, commune, Choisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Publicité réglementée.
  • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...
9

Poligny aujourd'hui
Cote
Per1176
 Date
1994-2000
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Poligny aujourd'hui
10

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.
Cote
2268W204
 Date
1991-1998
 Lieu
Dole, commune, Champagnole, canton, Poligny, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...
11

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.
Cote
2268W257
 Date
1991-1997
 Lieu
Arbois, commune, Poligny, commune, Mouchard, commune, Arinthod, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Aubin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
  • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...
12

Le Lien polinois
Cote
Per600
 Date
1984-1994
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per501-600
  • Le Lien polinois
13

Poligny - informations municipales
Cote
Per396
 Date
1989-1993
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Poligny - informations municipales
14

Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs :- Ets Solvay : autorisation du 26/10/1984, valable jusqu'au 01/10/1987- Mines de sel de poligny : autorisation du 18/10/1990 valable jusqu'au 27/03/1993- Ets Bel à Lons-le-Saunier : refus d'auotrisation en date du 20/04/1984- Ets Claudel-Roustang : refus d'autorisation en date du 01/10/1984Contrôle de la contamination de Tchernobyl- taux de radioactivité sur fruits, légumes et produits transformés (29/07/1986)
Cote
2286W81
 Date
1984-1990
 Lieu
Tavaux, commune, Poligny, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs...
15
Jura. - Musée du lapidaire à Lamoura (1989-1993), Maison des fromages aux Moussières (1988-1989), Musée du comté à Poligny (1982), Maison de la vigne à Vercia (1985).

1 media

Jura. - Musée du lapidaire à Lamoura (1989-1993), Maison des fromages aux Moussières (1988-1989), Musée du comté à Poligny (1982), Maison de la vigne à Vercia (1985).
Cote
166J155
 Date
1982-1989
 Lieu
Lamoura, commune, Moussières (Les), commune, Poligny, commune, Vercia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Claude Royer

  • Implication dans d'autres institutions
  • Musées.
  • Autres projets de musées ruraux.
  • Jura. - Musée du lapidaire à Lamoura (1989-1993), Maison...
16

Echo paroissial de Poligny, Tourmont, Vaux
Cote
Per1342
 Date
1988
 Lieu
Poligny, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Tourmont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1301-1400
  • Echo paroissial de Poligny, Tourmont, Vaux
17

Patrimoine polinois - revue de l'association de sauvegarde du patrimoine polinois
Cote
Per649
 Date
1986-...
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • Patrimoine polinois - revue de l'association de sauvegarde...
18

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968
Cote
2286W14
 Date
1966-1985
 Lieu
Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Poligny, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Claude, commune, Toulouse-le-Château, commune, Val de Sorne, unité géographique, Vulvoz, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Poyat (La), quartier, église de l'Abbaye-en-Grandvaux, château de Toulouse-le-Château
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture...
19

Poligny information - Lien
Cote
Per1118
 Date
1972-1983
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Poligny information - Lien
20

Poligny - bulletin municipal
Cote
Per68
 Date
1970-1982
 Lieu
Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Poligny - bulletin municipal