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Résultats de la recherche

  • 1
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    1 media

    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2

    Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Grozon, Poligny, Domblans, Villerserine, Chaseau, Bréry, Tourmont.

    Date

    1544-1550

    Cote

    D28

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes de terres sises aux territoires...
  • 3

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/23

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  • 4
    Poligny, 29 décembre 1851.

    194 medias

    Poligny, 29 décembre 1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M239

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Poligny
    • Listes nominatives
    • Poligny, 29 décembre 1851.
  • 5

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/39

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  • 6
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/8687

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons d'Arbois, Poligny, Salins
    • Tables décennales.
  • 7

    Heures à l'usage de la Congrégation de la ville de Poligny.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF809

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Heures à l'usage de la Congrégation de la ville de...
  • 8
    Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
  • 9

    Poligny (Jura). Art en Fête.Affiche réalisée pour "Art en Fête" qui se déroulera dans la cour des Ursulines de Poligny, le 25 mai [1981-1985].

    Cote

    2Fi61

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...

    • Poligny (Jura). Art en Fête.Affiche réalisée pour "Art...
  • 10
    Registre du 19 février au 17 juin 1698

    2 lots 65 medias

    Registre du 19 février au 17 juin 1698

    Date

    1698

    Cote

    2C1741, II C 1417 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 février au 17 juin 1698
  • 11

    Art sacré dans le Jura du Moyen Age au XVIIIe siècle. Poligny, Baume-les-Messieurs, Saint-Claude.

    Date de publication

    1972

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF281

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Art sacré dans le Jura du Moyen Age au XVIIIe siècle....
  • 12
    Registre du 28 février au 24 novembre 1769

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 février au 24 novembre 1769

    Date

    1769

    Cote

    2C1856, II C 1532 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 février au 24 novembre 1769
  • 13
    Table de 1732 à 1763

    2 lots 104 medias

    Table de 1732 à 1763

    Date

    1732-1763

    Cote

    2C1889, 2 Cp 230 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1732 à 1763
  • 14
    Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

    2 lots 107 medias

    Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C1800, II C 1476 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740
  • 15
    Mariages, 1923-1932, publications de mariage 1923-1927.

    2 lots 222 medias

    Mariages, 1923-1932, publications de mariage 1923-1927.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13654

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • P
    • POLIGNY
    • Mariages, 1923-1932, publications de mariage 1923-1927.
  • 16
    Mariages, sépultures.

    236 medias

    Mariages, sépultures.

    Date

    1783-1787

    Cote

    3E/755

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • POLIGNY
    • Registres paroissiaux
    • Mariages, sépultures
    • Mariages, sépultures.
  • 17
    Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C1793, II C 1469 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737
  • 18

    Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

    Date

    1949-1961

    Cote

    2005W24/1

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Collèges
    • Poligny
    • Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 19
    Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

    2 lots 208 medias

    Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    2C1881, II C 1557 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789
  • 20
    Publications de mariages.

    133 medias

    Publications de mariages.

    Date

    1883-1887

    Cote

    3E/6163

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • POLIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariages
    • Publications de mariages.