Planches-en-Montagne (Les), commune

1

111 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9485
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PLANCHES-EN-MONTAGNE (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
2

2 lots 92 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13637
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- P
- PLANCHES-EN-MONTAGNE (les)
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
3

2 lots 107 medias
Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742

Date

1740-1742

Cote

2C1719, II C 1396 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742
4

194 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/6051
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PLANCHES-EN-MONTAGNE (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5

2 lots 107 medias
Registre du 20 mars 1744 au 12 décembre 1745

Date

1744-1745

Cote

2C1721, II C 1398 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 mars 1744 au 12 décembre 1745
6

1 media
Planches (Les), section A, le Village, feuille 4.

Date

1826

Cote

3Pplan4666
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Planches-en-Montagne (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Planches (Les), section A, le Village, feuille 4.
7

1 media
Les Planches-en-Montagne (Jura). 1004. La cascade de la Langouette. Le gouffre où se précipita, le 28 janvier 1871, un groupe de Ulhans. Bellegarde (Déposé), Michaux.

Cote

7Fi191
- Contexte : 7Fi
- Les Planches-en-Montagne (Jura). 1004. La cascade de...
8

1 media
Les Planches-en-Montagne (Jura). Les ruines du château de la Folie.

Cote

7Fi349
- Contexte : 7Fi
- Les Planches-en-Montagne (Jura). Les ruines du château...
9

2 lots 61 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1299
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
10

1 media
Cascade de la Langouette sous le bâtiment de la scierie.

Cote

69Fi/578
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 501 à 600.
- Cascade de la Langouette sous le bâtiment de la scierie.
11

221 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1792

Cote

3E/730
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PLANCHES-EN-MONTAGNE (les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
12

2 lots 107 medias
Registre du 1er mars 1734 au 19 octobre 1735

Date

1734-1735

Cote

2C1714, II C 1391 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er mars 1734 au 19 octobre 1735
13

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
14

2 lots 55 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1295
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
15

2 lots 460 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
16

179 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3851
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PLANCHES-PRES-ARBOIS (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
17

2 lots 56 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1302
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
18

1 media
Planches (Les), section A, le Village, feuille 2.

Date

1826

Cote

3Pplan4664
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Planches-en-Montagne (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Planches (Les), section A, le Village, feuille 2.
19
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3046
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Planches-en-Montagne (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
20
Planches (les)

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6725/6
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Planches (les)
21

2 lots 107 medias
Registre du 31 octobre 1727 au 13 juin 1729

Date

1727-1729

Cote

2C1710, II C 1387 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 31 octobre 1727 au 13 juin 1729
22

2 lots 54 medias
table des partages. (s.d.)[renvoi à la table des partages commencée le 4 février 1740 et achevée le 14 janvier 1817]

Date

1740-1817

Cote

2C1732, 2 Cp 265 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- tables
- table des partages. (s.d.)[renvoi à la table des partages...
23

27 medias
Etat de sections, s.d. [1827].

Cote

3P3042
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Planches-en-Montagne (les)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1827].
24

1 media
Succession et partage des biens de Claude Etienne François Himbert entre la fratrie Himbert.

Date

1809-1821

Cote

110J863
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Papiers et correspondance personnels.
- Seconde génération.
- Basile Monnier, parents et alliés.
- Actes et documents concernant Marguerite-Françoise...
- Succession et partage des biens de Claude Etienne François...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
25

2 lots 107 medias
Registre du 13 février 1731 au 10 août 1732

Date

1731-1732

Cote

2C1712, II C 1389 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 février 1731 au 10 août 1732
26

2 lots 105 medias
Registre du 21 novembre 1716 au 6 mai 1719

Date

1716-1719

Cote

2C1704, II C 1381 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 novembre 1716 au 6 mai 1719
27
Planches (les)

Cote

3Pplan7192
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Planches (les)
28

1 media
Planches (Les), section B, Montliboz, feuille 2.

Date

1826

Cote

3Pplan4668
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Planches-en-Montagne (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Planches (Les), section B, Montliboz, feuille 2.
29

2 lots 103 medias
table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

Date

1726-1759

Cote

2C1727, II C 1406 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- tables
- table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
30

2 lots 76 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1293
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
31

2 lots 72 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1294
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
32
Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1901. Dénombrement : états récapitulatifs, 1861-1886.

Date

1836-1901

Cote

5E437/16
- Contexte : Archives communales déposées : PLANCHES-EN-MONTAGNE...
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1901....
33

2 lots 113 medias
Registre du 7 octobre 1750 au 10 mai 1752

Date

1750-1752

Cote

2C1725, II C 1402 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 octobre 1750 au 10 mai 1752
34

1 media
Rue des Planches-en-Montagne et clocher de l'église.

Cote

69Fi/574
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 501 à 600.
- Rue des Planches-en-Montagne et clocher de l'église.
35

2 lots 106 medias
Registre du 1er juillet 1720 au 12 mai 1722

Date

1720-1722

Cote

2C1706, II C 1383 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1720 au 12 mai 1722
36
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13637
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PLANCHES-EN-MONTAGNE (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
37

1 media
Les Planches-en-Montagne (Jura). 1601. La cascade de la Langouette. Le gouffre où se précipita, le 28 janvier 1871, un groupe de Uhlans. Besançon, établissements C. Lardier.

Date

1928

Cote

7Fi377
- Contexte : 7Fi
- Les Planches-en-Montagne (Jura). 1601. La cascade de...
38

1 media
Planches (Les), section A, le Village, feuille 3.

Date

1826

Cote

3Pplan4665
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Planches-en-Montagne (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Planches (Les), section A, le Village, feuille 3.
39

2 lots 67 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1296
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
40

1 media
Succession de Marguerite-Françoise Himbert.

Date

1797-1821

Cote

110J864
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Papiers et correspondance personnels.
- Seconde génération.
- Basile Monnier, parents et alliés.
- Actes et documents concernant Marguerite-Françoise...
- Succession de Marguerite-Françoise Himbert.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
41

2 lots 85 medias
table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

Date

1726-1756

Cote

2C1728, II C 1407 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- tables
- table des baux, des partages et des contrats de mariage...
42

1 media
Bail des frères Monnier.

Date

Entre le 22 août 1789 et le 10 mars 1790

Cote

110J860
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Papiers et correspondance personnels.
- Seconde génération.
- Basile Monnier, parents et alliés.
- Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier...
- Bail des frères Monnier.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
43

1 media
Les Planches-en-Montagne (Jura). Le château de la Folie éventré par la foudre en 1876.

Cote

7Fi350
- Contexte : 7Fi
- Les Planches-en-Montagne (Jura). Le château de la Folie...
44

2 lots 56 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1300
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
45

1 media
Cascade de la Langouette.

Cote

69Fi/580
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 501 à 600.
- Cascade de la Langouette.
46

183 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1792

Cote

5E437/51
- Contexte : Archives communales déposées : PLANCHES-EN-MONTAGNE...
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
47
Planches (les)

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6725/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Planches (les)
48

1 media
Bâtiment de la scierie et cascade de la Langouette.

Cote

69Fi/577
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 501 à 600.
- Bâtiment de la scierie et cascade de la Langouette.
49

23 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3045
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Planches-en-Montagne (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
50

2 lots 107 medias
Registre du 19 octobre 1735 au 4 avril 1737

Date

1735-1737

Cote

2C1715, II C 1392 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 octobre 1735 au 4 avril 1737
51
Planches (les)

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6725/7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Planches (les)
52
LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).

Date

1992-2007

Cote

2431W5
- Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
- Classement des établissements de tourisme avant 2010
- Hôtels classés
- LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle,...
Producteur :

Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
53

2 lots 13 medias
Registre du 1er décembre au 31 décembre 1738

Date

1738

Cote

2C1717, II C 1394 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er décembre au 31 décembre 1738
54

2 lots 107 medias
Table de 1751 à 1779

Date

1751-1779

Cote

2C1729, II C 1405 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- tables
- Table des contrats de mariage
- Table de 1751 à 1779
55

183 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1792

Cote

5E437/51
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Planches-en-Montagne (Les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
56
Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 21 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIIe volume : inventaire 2006

Date de publication

2007

Auteur

GUYOT Stéphane[auteur]

Cote

4oF564/3
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
57
Planches (les)

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6725/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Planches (les)
58

20 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3044
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Planches-en-Montagne (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
59

2 lots 62 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1298
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
60

159 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9484
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PLANCHES-EN-MONTAGNE (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
61

1 media
Les Planches-en-Montagne (Jura). Rue principale.

Cote

7Fi1064
- Contexte : 7Fi
- Les Planches-en-Montagne (Jura). Rue principale.
62

2 lots 109 medias
Registre du 12 décembre 1745 au 24 juillet 1747

Date

1745-1747

Cote

2C1722, II C 1399 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 décembre 1745 au 24 juillet 1747
63

2 lots 64 medias
Registre du 8 mai 1719 au 30 juin 1720

Date

1719-1720

Cote

2C1705, II C 1382 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 mai 1719 au 30 juin 1720
64
Au centre du Jura. Champagnole et ses environs. Nozeroy et Les Planches-en-Montagne.

Date de publication

[1975-1985 ?]

Cote

Br4082
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Au centre du Jura. Champagnole et ses environs. Nozeroy...
65
Saut de la Langouette aux Planches-en-Montagne.

Cote

54Fi/80
- Contexte : Fonds photographique Leleux
- Vues 1 à 100
- Saut de la Langouette aux Planches-en-Montagne.
66

2 lots 62 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1301
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
67
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton des Planches-en-Montagne. - Société INDUSAIME de Foncine-le-Bas (travail du bois), demandes d'aide à l'industrialisation (1982). - Entreprise BUEBS de Foncine-le-Bas, ouvrier voulant créer une entreprise (1979). - dossier BUGE aux Planches-en-Montagne (artisan en tabletterie - tournerie), projet d'installation à Etival : demande d'aide à l'installation (1981).

Date

1979-1981

Cote

1112W124
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
68

2 lots 102 medias
Registre du 10 mai 1742 au 19 mars 1744

Date

1742-1744

Cote

2C1720, II C 1397 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 mai 1742 au 19 mars 1744
69

2 lots 525 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
70

2 lots 107 medias
Registre du 4 avril 1737 au 1er décembre 1738

Date

1737-1738

Cote

2C1716, II C 1393 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Planches-en-Montagne
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 avril 1737 au 1er décembre 1738
71

2 lots 62 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1297
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Planches
- Tables décennales.
72

1 media
Planches (Les), section B, Montliboz, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan4667
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Planches-en-Montagne (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Planches (Les), section B, Montliboz, feuille 1.
73

143 medias
Mariages an VIII, an XI-1808, 1812 ; naissances, décès, publications de mariage an XI-1808, 1812.

Date

1799-1812

Cote

3E/6047
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PLANCHES-EN-MONTAGNE (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Mariages an VIII, an XI-1808, 1812 ; naissances, décès,...
74
La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

Date

1910-1990

Cote

2286W13
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Dossiers spécifiques de classement des sites
- La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
75

1 media
Les Planches-en-Montagne (Jura). 4203. La cascade de la Piche ou de la Queue de Cheval. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

Cote

7Fi347
- Contexte : 7Fi
- Les Planches-en-Montagne (Jura). 4203. La cascade de...
76
Planches (les)

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6725/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton des Planches
- Planches (les)
77

1 media
Planches-en-Montagne (Les) Vue générale, prise des Gîts

Cote

7Fi2467
- Contexte : 7Fi
- Planches-en-Montagne (Les) Vue générale, prise des...
78

1 media
Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

Date

1757-1781

Cote

110J859
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Papiers et correspondance personnels.
- Seconde génération.
- Basile Monnier, parents et alliés.
- Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier...
- Exploit d'assignation pour les frères Monnier.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
79

186 medias
Naissances, décès 1793-an IX, mariages 1793-an VII.

Date

1793-1801

Cote

3E/6046
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PLANCHES-EN-MONTAGNE (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès 1793-an IX, mariages 1793-an VII.
80

1 media
Planches (Les), section A, le Village, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan4663
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Planches-en-Montagne (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Planches (Les), section A, le Village, feuille 1.

Résultats de la recherche

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registre du 20 mars 1744 au 12 décembre 1745

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Planches (Les), section A, le Village, feuille 4.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Les Planches-en-Montagne (Jura). 1004. La cascade de la Langouette. Le gouffre où se précipita, le 28 janvier 1871, un groupe de Ulhans. Bellegarde (Déposé), Michaux.

Cote

Contexte : 7Fi

Les Planches-en-Montagne (Jura). Les ruines du château de la Folie.

Cote

Contexte : 7Fi

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cascade de la Langouette sous le bâtiment de la scierie.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registre du 1er mars 1734 au 19 octobre 1735

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Planches (Les), section A, le Village, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Planches (les)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Registre du 31 octobre 1727 au 13 juin 1729

Date