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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête d'un particulier contre cette association au sujet du territoire de chasse (1981/1996). - ACCA de Songeson.- Graves dysfonctionnements avec suspension de la pratique de la chasse sur ce territoire (1998). - ACCA de Barésia.- Conflits qui dégénèrent en agressions physiques pour des travaux non réglés (1997/1998). - Problèmes entre ACCA des Essarts et ACCA de Pleure qui doit être intégré dans la première faute d'activités administratives (1988/2002). - ACCA de Plainoiseau.- Faute grave d'un administrateur (2009). - ACCA de Rahon.- Exclusion d'un membre pour faute grave de gestion de l'association (1991/1992). Actes de cruauté envers les animaux (chevaux, montons, chiens, etc...) : procès-verbaux de gendarmerie (1997/2003) Dégâts imputables à des animaux chassables (chevreuils, sangliers, etc.) (2001/2003) Cartes d'invités, fraudes financières (1993/1998). "Opposition au droit de chasse".- Demandes de propriétaires fonciers pour interdire la chasse sur leurs parcelles (1998/2001).
Cote
2286W52
 Date
1981-2009
 Lieu
Crans, commune, Songeson, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Essards (Les), commune, Pleure, commune, Plainoiseau, commune, Rahon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Chasse
  • Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête...
2

Registres d'appel journalier : trente-et-un cahiers (années scolaires 1940-1941 à 1948-1949, 1950-1951, 1952-1953 à 1954-1955, 1956-1957, 1957-1958, 1959-1960 à 1967-1968, 1969-1970 à 1975-1976). Emplois du temps mensuels : janvier et mai (s.d.).
Cote
2005W58/2
 Date
1940-1976
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Plainoiseau
  • Registres d'appel journalier : trente-et-un cahiers...
3

Registre matricule.
Cote
2005W58/1
 Date
1902-1965
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Plainoiseau
  • Registre matricule.
4

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W70
 Date
1973-1976
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 70 - SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY - PLAINOISEAU 1973-1976
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
5

Plainoiseau
Cote
3Pplan6837/10
 Date
1824-1825
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Plainoiseau
6

Plainoiseau
Cote
3Pplan6837/9
 Date
1824-1825
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Plainoiseau
7

Plainoiseau
Cote
3Pplan6837/8
 Date
1824-1825
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Plainoiseau
8

Plainoiseau
Cote
3Pplan6837/7
 Date
1824-1825
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Plainoiseau
9

Plainoiseau
Cote
3Pplan6837/6
 Date
1824-1825
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Plainoiseau
10

Plainoiseau
Cote
3Pplan6837/5
 Date
1824-1825
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Plainoiseau
11

Plainoiseau
Cote
3Pplan6837/4
 Date
1824-1825
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Plainoiseau
12

Plainoiseau
Cote
3Pplan6837/3
 Date
1824-1825
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Plainoiseau
13

Plainoiseau
Cote
3Pplan6837/2
 Date
1824-1825
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Plainoiseau
14

Plainoiseau
Cote
3Pplan6837/1
 Date
1824-1825
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Plainoiseau
15
Plainoiseau, section C, le Village, feuille unique.géomètre : Godefin

1 media

Plainoiseau, section C, le Village, feuille unique.géomètre : Godefin
Cote
3Pplan4646
 Date
1824
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Plainoiseau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Plainoiseau, section C, le Village, feuille unique.géomètre...
16
Plainoiseau, section B, les Petites Bois, feuille 3.géomètre : Parent

1 media

Plainoiseau, section B, les Petites Bois, feuille 3.géomètre : Parent
Cote
3Pplan4645
 Date
1824
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Plainoiseau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Plainoiseau, section B, les Petites Bois, feuille 3.géomètre...
17
Plainoiseau, section B, les Petites Bois, feuille 2.géomètre : Parent

1 media

Plainoiseau, section B, les Petites Bois, feuille 2.géomètre : Parent
Cote
3Pplan4644
 Date
1824
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Plainoiseau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Plainoiseau, section B, les Petites Bois, feuille 2.géomètre...
18
Plainoiseau, section B, les Petites Bois, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Plainoiseau, section B, les Petites Bois, feuille 1.géomètre : Parent
Cote
3Pplan4643
 Date
1824
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Plainoiseau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Plainoiseau, section B, les Petites Bois, feuille 1.géomètre...
19
Plainoiseau, section A, Montgenezet, feuille 6.géomètre : Godefin

1 media

Plainoiseau, section A, Montgenezet, feuille 6.géomètre : Godefin
Cote
3Pplan4642
 Date
1824
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Plans parcellaires napoléoniens
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20
Plainoiseau, section A, Montgenezet, feuille 5géomètre : Godefin

1 media

Plainoiseau, section A, Montgenezet, feuille 5géomètre : Godefin
Cote
3Pplan4641
 Date
1824
 Lieu
Plainoiseau, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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