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Résultats de la recherche

1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1972-1974

Cote

1714W59

2

Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

Date

1813-1815

Cote

3Pplan6713

3
Plénisette, section B, Plénisette, feuille unique.

1 media

Plénisette, section B, Plénisette, feuille unique.

Date

1813

Cote

3Pplan4695

4
Plénisette, section A, Près Bois, feuille unique.

1 media

Plénisette, section A, Près Bois, feuille unique.

Date

1813

Cote

3Pplan4694

5
Plénisette, tableau d'assemblage.

1 media

Plénisette, tableau d'assemblage.

Date

1813

Cote

3Pplan4693

6

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3068

7
Matrice des propriétés bâties.

12 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3067

8
Matrice des propriétés bâties.

14 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3066

9

Matrice foncière.

Date

1867

Cote

3P3065

10

Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P3064

11
Etat de sections et matrice foncière.

48 medias

Etat de sections et matrice foncière.

Date

1821

Cote

3P3063

12
Plénisette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

37 medias

Plénisette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M654

13
Identités. Madame Gustave Grand. Plénisette

1 media

Identités. Madame Gustave Grand. Plénisette

Date

1941

Cote

39Fi15289

14
Identités. Renée Grand. Plénisette / Joseph Couvrez. Longcochon

1 media

Identités. Renée Grand. Plénisette / Joseph Couvrez. Longcochon

Date

1941

Cote

39Fi15194

15
Mademoiselle Renée Grand. Plénisette

1 media

Mademoiselle Renée Grand. Plénisette

Date

1945

Cote

39Fi14633

16
Renée Grand. Plénisette

1 media

Renée Grand. Plénisette

Date

1945

Cote

39Fi14626

17
Une femme Lacroix. Plénisette

1 media

Une femme Lacroix. Plénisette

Date

1919

Cote

39Fi14436

18
Deux femmes Lacroix. Plénisette

1 media

Deux femmes Lacroix. Plénisette

Date

1919

Cote

39Fi14435

19
Une femme Lacroix. Plénisette

1 media

Une femme Lacroix. Plénisette

Date

1919

Cote

39Fi14419

20
Famille Grand Maréchal. Plénisette

1 media

Famille Grand Maréchal. Plénisette

Date

1915

Cote

39Fi14359