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SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

2286W79

1977-1985

Gendrey, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Dampierre, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Dole, canton, Chaumergy, canton, Petit-Noir, commune

Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)

2286W32

1978-2009

Doubs (Le), rivière, Bonlieu, lac, Prénovel, commune, Saint-Lupicin, commune, Petit-Noir, commune

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

2286W16

2003-2004

Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

2286W5

2001-2003

Bonlieu, commune, Bonlieu, lac, Oussières, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Frasnois (Le), commune, Septmoncel, commune, Flumen (le), rivière, Chaux-du-Dombief (La), commune, Bans, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Petit-Noir, commune, Montmorot, commune, Voiteur, commune, Hérisson (Le), rivière, Domblans, commune, Jura-Sud, unité géographique, Vouglans, lac, Planches-près-d'Arbois (Les), commune

Longwy, Moussières, Jousserots (les), Saint-Loup, Villangrette, Molay, Peseux, Petit-Noir et Tavaux (tome 2)

3Pplan6642

1825

Longwy-sur-le-Doubs, commune, Moussières, commune, Jousserots (Les), commune, Saint-Loup, commune, Villangrette, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Tavaux, commune

Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 4.géomètre : Parent

3Pplan4583

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 3.géomètre : Parent

3Pplan4582

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 2.géomètre : Parent

3Pplan4581

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

3Pplan4580

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 9.géomètre : Parent

3Pplan4579

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 8.géomètre : Parent

3Pplan4578

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 7.géomètre : Parent

3Pplan4577

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 6.géomètre : Parent

3Pplan4576

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Parent

3Pplan4575

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Parent

3Pplan4574

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Parent

3Pplan4573

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Parent

3Pplan4572

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

3Pplan4571

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section B, le Saulçois, feuille 7.géomètre : Guyard

3Pplan4570

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien

Petit-Noir, section B, le Saulçois, feuille 6.géomètre : Guyard

3Pplan4569

1825

Petit-Noir, commune

plan parcellaire napoléonien