Petit-Mercey (Le), commune

1
Le Petit Mercey - bulletin municipal

Date

2010-2017

Cote

Per1861
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- Le Petit Mercey - bulletin municipal
2
Quoi de neuf ?

Date

1996-2003

Cote

Per1198
- Contexte : Périodiques
- Per1101-1200
- Quoi de neuf ?
3

49 medias
Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

Cote

6M181
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Listes civiques communales de 1811
- Canton de Gendrey
- Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange,...
4

2 lots 292 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de P à Z
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
5

124 medias
Etat de sections, s.d. [1822].

Cote

3P2980
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Petit-Mercey (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1822].
6
Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P2982
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Petit-Mercey (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].
7

38 medias
Petit-Mercey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M536
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 14-Canton de Gendrey
- Petit-Mercey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
8

2 lots 49 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13627
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- P
- PETIT-MERCEY
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
9
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13627
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PETIT-MERCEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
10
Liste nominative, 1886. État récapitulatif sommaire, 1926.

Date

1886-1926

Cote

5E656/4
- Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
- Archives postérieures à 1790
- Population, économie, statistique (série F)
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Liste nominative, 1886. État récapitulatif sommaire,...
11
Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion, 1909-1910 et 1925.

Date

1909-1925

Cote

5E656/11
- Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion,...
12

68 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9441
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PETIT-MERCEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
13
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Date

1892-1918

Cote

5E656/19
- Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
14
Guerre de 1914-1918.- Décès de militaires.

Date

1914-1915

Cote

5E656/7
- Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exception et faits de guerre
- Guerre de 1914-1918.- Décès de militaires.
15
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P2985
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Petit-Mercey (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
16

75 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9440
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PETIT-MERCEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
17

16 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2984
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Petit-Mercey (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
18
Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : déclarations.

Date

1876-1910

Cote

5E656/12
- Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
19

65 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9439
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PETIT-MERCEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
20

2 lots 59 medias
Tables décennales..

Date

1893-1902

Cote

3E/1221
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales..

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Le Petit Mercey - bulletin municipal

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Quoi de neuf ?

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections, s.d. [1822].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Petit-Mercey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Liste nominative, 1886. État récapitulatif sommaire, 1926.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion, 1909-1910 et 1925.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

Guerre de 1914-1918.- Décès de militaires.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : déclarations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales..

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...