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  • 1
    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    49 medias

    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    Cote

    6M181

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Gendrey
    • Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange,...
  • 2
    Etat de sections, s.d. [1822].

    124 medias

    Etat de sections, s.d. [1822].

    Cote

    3P2980

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1822].
  • 3

    Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2982

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].
  • 4
    Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III, an V-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1822.

    401 medias

    Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III, an V-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5973

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III,...
  • 5
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1212

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 6

    Registre des mariages, an XII.

    Date

    1803-1804

    Cote

    5E656/3

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • État civil (série E)
    • Registre des mariages, an XII.
  • 7
    Petit-Mercey, à l'encre, par Barthoulier, 50 cm x 67 cm.

    1 media

    Petit-Mercey, à l'encre, par Barthoulier, 50 cm x 67 cm.

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan6933

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Petit-Mercey, à l'encre, par Barthoulier, 50 cm x 67...
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 80 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 9

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  • 10

    États des chemins, 1814, 1830.

    Date

    1814-1830

    Cote

    5E656/15

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
    • Voirie
    • États des chemins, 1814, 1830.
  • 11

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  • 12

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  • 13

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  • 14

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  • 15

    Petit-mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-mercey
  • 16

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  • 17

    Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer leurs félicitations à son accession au trône.

    Date

    1815

    Cote

    5E656/2

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer...
  • 18

    Co-paroisse de Louvatange.- Traitement du succursaliste.

    Date

    1815-1823

    Cote

    5E656/17

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

    • Archives postérieures à 1790
    • Culte (série P)
    • Co-paroisse de Louvatange.- Traitement du succursaliste.
  • 19
    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4555

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  • 20
    Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4549

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre :...