Filtrer les résultats
Multimédias
  • 57
  • 47
  • 4
Période
  • 4
  • 15
  • 58
  • 32
  • 8
Lieux
  • 107
  • 19
  • 18
  • 18
  • 18
Afficher plus
Typologies
  • 20
  • 15
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus

  • sur 6
107 résultats

Résultats de la recherche

1
Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Date

2012-2014

Cote

2653W/14

2
Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

1 media

Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

Date

2011-2012

Cote

2653W/9

3
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Date

2010

Cote

2653W/3

4

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

5

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Conliège - Société GROSJEAN (affinage de gruyère), projet d'agrandissement sur Perrigny (1978). - Société PLASTOBOIS à Publy (transformation industrielle du bois), demande d'exonération de la taxe professionnelle (1980-1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Clairvaux-les-Lacs. - Entreprise MOYEM à Clairvaux-les-Lacs (lunetterie), demande de subventions (1982). - Entreprise GRAFFE à Doucier (mécanique générale et de précision), construction d'un atelier dans la zone industrielle de Clairvaux-les-Lacs (1977-1978). - Entreprise BOTTAGISI à Mesnois (tournerie), aide pour un agrandissement (1982).

Date

1977-1982

Cote

1112W123

7

Perrigny

Date

-

Cote

3Pplan7190

8

Perrigny

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6650/5

9

Perrigny

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6650/4

10

pERRIGNY

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6650/3

11

Perrigny

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6650/2

12

Perrigny

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6650/1

13
Perrigny, section D, le Village, feuille unique.

1 media

Perrigny, section D, le Village, feuille unique.

Date

1813

Cote

3Pplan4524

14
Perrigny, section C, Chonnay.

1 media

Perrigny, section C, Chonnay.

Date

1813

Cote

3Pplan4523

15
Perrigny, section B, la Forêt.

1 media

Perrigny, section B, la Forêt.

Date

1813

Cote

3Pplan4522

16
Perrigny, section A, le Trouille.

1 media

Perrigny, section A, le Trouille.

Date

1813

Cote

3Pplan4521

17
Perrigny, tableau d'assemblage.

1 media

Perrigny, tableau d'assemblage.

Date

1813

Cote

3Pplan4520

18

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

2001

Cote

Per1541

19

Echos perrignois

Date

2002-2005

Cote

Per1506

20

Lettre du SIAAL (La) - syndicat intercommunal d'assainissement des agglomérations riveraines de la Vallière- Communes de Chille, Conliège, Lons-le-Saunier, Montaigu, Montmorot, Perrigny, Revigny, Villeneuve-sous-Pymont

Date

1997-2012

Cote

Per1166