Perrigny - bulletin municipal
Date
1972-2017
Cote
Per71
-
Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Perrigny - bulletin municipal
1972-2017
Per71
2012-2014
2653W/14
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
2011-2012
2653W/9
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1997-2012
Per1166
2010
2653W/3
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1994-2009
2286W109
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2001
Per1541
1986-2000
2286W112
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1982-1986
Per279
1977-1982
1112W123
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1962
3P2971
1836-1954
5E402/11
Service versant : communes, Service producteur : communes
1945
3P2970
1933-1942
3E/12732
3Pplan7190
3P2966
3P2967
3P2963
1939
Per199
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