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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188

2
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187

4
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

363 medias

5
Série communale : naissances, mariages, décès.

190 medias

6
Naissances, décès.

172 medias

Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/10523

7
Mariages, publications de mariage.

320 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

Entre le 1er janvier 1853 et le 31 décembre 1872

Cote

3E/5959

8
Naissances.

295 medias

Naissances.

Date

1793-1812

Cote

3E/5951

9
Matrice des propriétés bâties.

72 medias

10
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

11
Naissances, décès.

373 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8161

12

Perrigny - bulletin municipal

Date

1972-2017

Cote

Per71

13

Perrigny

Date

-

Cote

3Pplan7190

15

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P2962

18
Mariages, publications de mariage.

298 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8162

19
Naissances, mariages, décès.

2 lots 167 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12419

20
Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

21

Perrigny

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6650/1

23
Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

24
Tables décennales.

2 lots 146 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1183

25
Perrigny, section C, Chonnay.

1 media

Perrigny, section C, Chonnay.

Date

1813

Cote

3Pplan4523

27

1826-1854.

Date

1826-1854

Cote

5E402/43

28

1854-1866.

Date

1854-1866

Cote

5E402/44

30

Perrigny

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6650/2

31

Echo paroissial de Perrigny

Date

1939

Cote

Per199

34
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

189 medias

37
Naissances, mariages, sépultures.

270 medias

Naissances, mariages, sépultures.

Date

1770-1792

Cote

5E402/52

38
Baptêmes, mariages, sépultures.

95 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1644-1685

Cote

5E402/49

40

1819-1826.

Date

1819-1826

Cote

5E402/42

42
Mariages 1793-an VI, an IX-1822.

229 medias

Mariages 1793-an VI, an IX-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5957

44
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1185

45
Classement spécial des étrangers.

1 media

47
Série communale : naissances, mariages, décès.

300 medias

48
Etat de sections.

210 medias

Etat de sections.

Date

1818

Cote

3P2960

49
Naissances.

189 medias

Naissances.

Date

1813-1830

Cote

3E/5952

50
Matrice des propriétés bâties.

121 medias

52
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

211 medias

53
Mariages, publications de mariage.

160 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10524

54
Perrigny, tableau d'assemblage.

1 media

Perrigny, tableau d'assemblage.

Date

1813

Cote

3Pplan4520

55
Naissances, mariages, sépultures.

190 medias

Naissances, mariages, sépultures.

Date

1691-1726

Cote

5E402/50

57
Tables décennales.

2 lots 109 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1190

58
Tables décennales.

2 lots 119 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1189

59

Le village de Perrigny

Date

-

Cote

29Fi54

60
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1186

61
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

62
Tables décennales.

2 lots 105 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1191

63

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12419

64

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

65
Naissances, mariages, sépultures.

300 medias

Naissances, mariages, sépultures.

Date

1737-1769

Cote

5E402/51

66

pERRIGNY

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6650/3

67

1866-1881.

Date

1866-1881

Cote

5E402/45

68
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1184

69
Décès.

187 medias

Décès.

Date

1813-1830

Cote

3E/5961

71
72
Naissances.

151 medias

Naissances.

Date

1853-1872

Cote

3E/5954

73
Publications de mariage.

220 medias

Publications de mariage.

Date

1826-1852

Cote

3E/5956

76

Le village de Perrigny

Date

-

Cote

54Fi1219

77
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

95 medias