Passenans, commune

1

135 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10926
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
2

70 medias
Etat de sections. s.d [ début XIXe].

Cote

3P2932
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections. s.d [ début XIXe].
3

1 media
Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 1.géomètre : Outhier

Date

1808

Cote

3Pplan4489
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 1.géomètre...
4

370 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8261
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
5

244 medias
Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/5928
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
6

223 medias
Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/5918
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
7
Raconte-moi Bresse Haute Seille.

Date de publication

2023

Cote

8oF1911
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1751-2000
- Raconte-moi Bresse Haute Seille.
8

1 media
Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

Date

1808

Cote

3Pplan4488
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier
9

1 media
Militaire Camille Daclon. Passenans

Date

juin 1918

Cote

39Fi1142
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Militaire Camille Daclon. Passenans
10

2 lots 120 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1384
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
11

1 media
Passenans, section B, feuille 2.géomètre : ?

Date

1808

Cote

3Pplan4493
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Passenans, section B, feuille 2.géomètre : ?
12
Légion française des combattants : fiches individuelles blanches (de A à Z) pour la commune de Lons-le-Saunier (1940-1944), fiches individuelles blanches pour les communes de Passenans à Prénovel (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W4
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Légion française des combattants : fiches individuelles...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
13
Correspondance paroissiale de Passenans

Date

1907-1910

Cote

Per44
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Correspondance paroissiale de Passenans
14
Passenans

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6805/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Passenans
15

1 media
Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 3.géomètre : ?

Date

1808

Cote

3Pplan4491
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 3.géomètre...
16
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P2936
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
17

2 lots 145 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1380
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
18

203 medias
Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/5927
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
19
Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 649.

Date

1936

Cote

3P2941
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 649.
20

140 medias
Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/10925
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
21

1 media
Passenans, section B, feuille 3.géomètre : ?

Date

1808

Cote

3Pplan4494
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Passenans, section B, feuille 3.géomètre : ?
22
Matrice foncière, compte 1 à 266.

Date

1809

Cote

3P2934
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, compte 1 à 266.
23

2 lots 443 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
24
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P2940
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
25
Passenans

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6805/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Passenans
26

220 medias
Tableaux nominatifs de la population, an XIII-XIV. Résultats généraux, 1861-1876. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

Date

1804-1886

Cote

5E343/37
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- P
- Passenans
- Tableaux nominatifs de la population, an XIII-XIV....
27
Règlement de la société de fromagerie de la commune de Passenans.

Date de publication

1887

Auteur

GUILLOT Charles[directeur de publication]

Cote

Br539
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Règlement de la société de fromagerie de la commune...
28

2 lots 141 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1379
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
29

212 medias
Décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/5926
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
30

270 medias
Mariages 1833-1852 ; publications de mariage 1835-1852.

Date

1833-1852

Cote

3E/5922
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages 1833-1852 ; publications de mariage 1835-1852.
31
Passenans

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6805/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Passenans
32

1 media
Passenans, section B, feuille 1.géomètre : ?

Date

1808

Cote

3Pplan4492
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Passenans, section B, feuille 1.géomètre : ?
33

2 lots 107 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1385
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
34

2 lots 296 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

Date

1893-1902

Cote

3E/11032
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
35

1 media
Passenans (Jura)

Cote

7Fi2272
- Contexte : 7Fi
- Passenans (Jura)
36

224 medias
Mariages 1793-an VI, an VIII-1815 ; publications de mariage an XI-1815.

Date

1793-1815

Cote

3E/5920
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages 1793-an VI, an VIII-1815 ; publications de...
37

2 lots 141 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1381
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
38

2 lots 139 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1383
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
39
Passenans

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6805/7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Passenans
40
Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique

Date de publication

2007

Auteur

GOURDON Clément[auteur]

Cote

4oF563
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Les communes du canton de Sellières des origines à...
41

2 lots 100 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1386
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
42
Matrice foncière.

Date

1867

Cote

3P2937
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
43

214 medias
Naissances.

Date

1853-1872

Cote

3E/5919
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
44

2 lots 344 medias
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
45
Passenans

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6805/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Passenans
46

98 medias
Passenans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M858
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 30-Canton de Sellières
- Passenans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
47

1 media
Passenans, à l'encre, par Goguely, 94 cm x 79 cm. s.d. [1804-1807]

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6931
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Passenans, à l'encre, par Goguely, 94 cm x 79 cm. s.d....
48

324 medias
Naissances.

Date

1793-1812

Cote

3E/5916
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
49

237 medias
Mariages 1816-1832 ; publications de mariage 1816-1831.

Date

1816-1831

Cote

3E/5921
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages 1816-1832 ; publications de mariage 1816-1831.
50
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12403
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
51

70 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2938
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
52

325 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8262
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
53

1 media
Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 2.géomètre : ?

Date

1808

Cote

3Pplan4490
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 2.géomètre...
54

162 medias
Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

Date

1798-1809

Cote

6M271
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Sellières
- Tableaux nominatifs de la population des communes du...
55

2 lots 366 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

Date

1903-1912

Cote

3E/11045
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
56
Passenans

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6805/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Passenans
57

2 lots 150 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1378
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
58

1 media
Andréa Blondel. Passenans

Date

Janvier 1926

Cote

39Fi1178
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Andréa Blondel. Passenans
59
Passenans

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6805/6
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Passenans
60

220 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10927
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
61

195 medias
Mariages.

Date

1853-1872

Cote

3E/5924
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Mariages.
62

63 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2939
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
63
Etude d'accès au plateau du Haut-Jura à proximité de Poligny. Consultation juin 2006.

Date de publication

2006

Cote

Br4922
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Etude d'accès au plateau du Haut-Jura à proximité de...
64
Vie de Passenans

Date

1962-1965

Cote

Per70
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Vie de Passenans
65

160 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10928
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
66

2 lots 350 medias
Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

Date

1923-1932

Cote

3E/12727
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur...
67

2 lots 133 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1382
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
68

189 medias
Publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5923
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Publications de mariage.
69
Passenans, concert des chorales de Macornay. Mille choeurs pour un regard. Concert des chorales de Macornay. Les P'tits Loups de Mancy, Croc'Notes, Venerabilis, Mancy. Samedi 16 mars 2002. Eglise de Passenans. Imp. AGP.

Date

2002

Cote

1Fi3545
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
- Passenans, concert des chorales de Macornay. Mille...
70
Matrice foncière, compte 267 à 721.

Date

1811

Cote

3P2935
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, compte 267 à 721.
71

259 medias
Naissances.

Date

1813-1832

Cote

3E/5917
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
72

84 medias
Etat de sections, état de classement, s.d. [début XIXe].

Cote

3P2933
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, état de classement, s.d. [début XIXe].
73
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Salins-les-Bains. - Société EOLE 2000 à Salins-les-Bains, projet de création d'emplois et de locaux (1981). - Etablissements GURTMER à Salins-les-Bains (sous-traitance dans l'automobile), projet de fermeture (1978-1979). - Société JOUEF (jouets), reprise des locaux fermés par cette entreprise (1979). - Edition du Lion (maison d'édition suisse), projet d'installation d'une filiale de distribution près de Salins-les-Bains (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Sellières. - dossier Van Dameigen, projet d'ouverture d'un restaurant à Passenans (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Villers-Farlay. - Société jurassienne des bois secs à Mouchard, problèmes de trésorerie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Voiteur. - Etablissements RAVIER à Domblans (travail du bois), prévision de fermeture de l'entreprise (1979). - Etablissements PROST à Ladoye-sur-Seille, demande d'aide à la lutte contre la pollution (1979). - Entreprise LAURENT à Voiteur (ébéniste), demande d'aide à la création d'emplois (1980).

Date

1978-1981

Cote

1112W131
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
74

239 medias
Décès.

Date

1793-1812

Cote

3E/5925
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PASSENANS
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
75

2 lots 122 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12403
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- P
- PASSENANS
- Naissances, mariages, décès.
76

2 lots 155 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1377
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections. s.d [ début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 1.géomètre : Outhier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Raconte-moi Bresse Haute Seille.

Date de publication

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Militaire Camille Daclon. Passenans

Date

Cote

Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Passenans, section B, feuille 2.géomètre : ?

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Légion française des combattants : fiches individuelles blanches (de A à Z) pour la commune de Lons-le-Saunier (1940-1944), fiches individuelles blanches pour les communes de Passenans à Prénovel (1940-1944).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Correspondance paroissiale de Passenans

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Passenans

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 3.géomètre : ?

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 649.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, décès.

Date

Cote