Arpentement général du territoire du Pasquier, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : MM. du Pasquier, seigneur de ce lieu, le prince d'Isenghien, la cure du Pasquier, le prieuré de Saint-Germain, la chapelle de Saint-Germain, MM. de Villette, de Vannoz et de Patornay, etc.
Date
1750-1760
Cote
1B123, B397 (Ancienne cote aux AD Jura)
-
Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire du Pasquier, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
