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  • 1
    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    1 media

    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2653W/9

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2

    CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).

    Date

    1987-2008

    Cote

    2431W4

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • 3

    Pannessières

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6649/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Pannessières
  • 4

    Pannessières

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6649/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Pannessières
  • 5

    Pannessières

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6649/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Pannessières
  • 6

    Pannessières

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6649/1

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Pannessières
  • 7
    Pannessières, section C, les Combes, feuille unique.

    1 media

    Pannessières, section C, les Combes, feuille unique.

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan4467

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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    • Communes commençant par la lettre P
    • Pannessières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pannessières, section C, les Combes, feuille unique.
  • 8
    Pannessières, section B, la Côte, feuille unique.

    1 media

    Pannessières, section B, la Côte, feuille unique.

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan4466

    • Contexte : Cadastre

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    • Pannessières, section B, la Côte, feuille unique.
  • 9
    Pannessières, section A, le Village.

    1 media

    Pannessières, section A, le Village.

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan4465

    • Contexte : Cadastre

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  • 10
    Pannessières, tableau d'assemblage.

    1 media

    Pannessières, tableau d'assemblage.

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan4464

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Communes commençant par la lettre P
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    • Pannessières, tableau d'assemblage.
  • 11

    Canton de Conliège - revue cantonale officielle

    Date

    2001

    Cote

    Per1541

    • Contexte : Périodiques

    • Per1501-1600
    • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 732.

    Date

    1927

    Cote

    3P2916

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 732.
  • 13

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P2915

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    63 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2914

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15
    Matrice des propriétés bâties.

    63 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2914

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 16
    Matrice des propriétés bâties.

    61 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2913

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pannessières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 17

    Matrice foncière, folio 413 à 472, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P2912

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pannessières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 413 à 472, s.d. [début XXe].
  • 18

    Matrice foncière, folio 1 à 412.

    Date

    1823

    Cote

    3P2911

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pannessières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 412.
  • 19
    Etat de sections, section la Lième.

    44 medias

    Etat de sections, section la Lième.

    Date

    1820

    Cote

    3P2910

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pannessières
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, section la Lième.
  • 20
    Etat de sections et matrice foncière.

    180 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1818

    Cote

    3P2909

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pannessières
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.