Arpentement général du territoire de Pannessières, dressé par Claude Darbon, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des principaux propriétaires : MM. d'Ambre, Domet, Amy et Chevillard.
Date
1764-1766
Cote
1B122, B396 (Ancienne cote aux AD Jura)
-
Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Pannessières,...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
