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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

1 media

Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.
Cote
2653W/9
 Date
2011-2012
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Macornay, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...
2

CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).
Cote
2431W4
 Date
1987-2008
 Lieu
Champagnole, commune, Courlans, commune, Dole, commune, Fort-du-Plasne, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Pannessières, commune, Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...
3

Pannessières
Cote
3Pplan6649/4
 Date
1813-1817
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Pannessières
4

Pannessières
Cote
3Pplan6649/3
 Date
1813-1817
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Pannessières
5

Pannessières
Cote
3Pplan6649/2
 Date
1813-1817
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Pannessières
6

Pannessières
Cote
3Pplan6649/1
 Date
1813-1817
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Pannessières
7
Pannessières, section C, les Combes, feuille unique.

1 media

Pannessières, section C, les Combes, feuille unique.
Cote
3Pplan4467
 Date
1817
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pannessières, section C, les Combes, feuille unique.
8
Pannessières, section B, la Côte, feuille unique.

1 media

Pannessières, section B, la Côte, feuille unique.
Cote
3Pplan4466
 Date
1817
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pannessières, section B, la Côte, feuille unique.
9
Pannessières, section A, le Village.

1 media

Pannessières, section A, le Village.
Cote
3Pplan4465
 Date
1817
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pannessières, section A, le Village.
10
Pannessières, tableau d'assemblage.

1 media

Pannessières, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan4464
 Date
1817
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pannessières, tableau d'assemblage.
11

Canton de Conliège - revue cantonale officielle
Cote
Per1541
 Date
2001
 Lieu
Vevy, commune, Verges, commune, Saint-Maur, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Perrigny, commune, Pannessières, commune, Nogna, commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Conliège, commune, Châtillon, commune, Briod, commune, Blye, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
12

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 732.
Cote
3P2916
 Date
1927
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 732.
13

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Cote
3P2915
 Date
1913
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
14
Matrice des propriétés bâties.

63 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P2914
 Date
1911
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
15
Matrice des propriétés bâties.

63 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P2914
 Date
1911
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
16
Matrice des propriétés bâties.

61 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P2913
 Date
1882
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
17

Matrice foncière, folio 413 à 472, s.d. [début XXe].
Cote
3P2912
 Date- Lieu
Pannessières, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 413 à 472, s.d. [début XXe].
18

Matrice foncière, folio 1 à 412.
Cote
3P2911
 Date
1823
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 412.
19
Etat de sections, section la Lième.

44 medias

Etat de sections, section la Lième.
Cote
3P2910
 Date
1820
 Lieu
Pannessières, commune, Lième (La), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, section la Lième.
20
Etat de sections et matrice foncière.

180 medias

Etat de sections et matrice foncière.
Cote
3P2909
 Date
1818
 Lieu
Pannessières, commune
 Type de document
état de section, matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pannessières
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections et matrice foncière.