Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé par Pierre-Louis Vieley, arpenteur juré en la maîtrise de Salins.- Noms des principaux propriétaires : le baron de Vaugrenans, seigneur de Pagnoz, le président de Santans, la cure de Port-Lesney, le comte d'Udressier, MM. d'Aiglepierre, de Dournon et de la Garde.
Date
1771-1773
Cote
1B121, B395 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
