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  • 1
    Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé par Pierre-Louis Vieley, arpenteur juré en la maîtrise de Salins.- Noms des principaux propriétaires : le baron de Vaugrenans, seigneur de Pagnoz, le président de Santans, la cure de Port-Lesney, le comte d'Udressier, MM. d'Aiglepierre, de Dournon et de la Garde.

    96 medias

    Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé par Pierre-Louis Vieley, arpenteur juré en la maîtrise de Salins.- Noms des principaux propriétaires : le baron de Vaugrenans, seigneur de Pagnoz, le président de Santans, la cure de Port-Lesney, le comte d'Udressier, MM. d'Aiglepierre, de Dournon et de la Garde.

    Date

    1771-1773

    Cote

    1B121, B395 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Pagnoz, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2
    Etat de sections, s.d. [1815].

    87 medias

    Etat de sections, s.d. [1815].

    Cote

    3P2902

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagnoz
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1815].
  • 3

    Pagnoz

    Cote

    3Pplan7186

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Pagnoz
  • 4
    Naissances, décès 1793-1812 ; publications de mariage an IX-1812 ; mariages an III-an VI, an IX-1812.

    273 medias

    Naissances, décès 1793-1812 ; publications de mariage an IX-1812 ; mariages an III-an VI, an IX-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PAGNOZ
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès 1793-1812 ; publications de mariage...
  • 5
    Tables décennales.

    2 lots 97 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1387

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  • 6
    Pagnoz, section A, feuille 1. [1811]géomètre : [Etiévant ?]

    1 media

    Pagnoz, section A, feuille 1. [1811]géomètre : [Etiévant ?]

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan4460

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagnoz
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pagnoz, section A, feuille 1. [1811]géomètre : [Etiévant...
  • 7
    Pagnoz, section B, feuille unique. [1811] géomètre : [Etiévant ?]

    1 media

    Pagnoz, section B, feuille unique. [1811] géomètre : [Etiévant ?]

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan4462

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagnoz
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pagnoz, section B, feuille unique. [1811] géomètre...
  • 8

    Pagnoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6823/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Pagnoz
  • 9

    Pagnoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6823/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Pagnoz
  • 10

    Pagnoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6823/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Pagnoz
  • 11
    Pagnoz, section C, feuille unique. [1811]géomètre : Etiévant

    1 media

    Pagnoz, section C, feuille unique. [1811]géomètre : Etiévant

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan4463

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagnoz
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pagnoz, section C, feuille unique. [1811]géomètre :...
  • 12

    Pagnoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6823/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Pagnoz
  • 13
    Pagnoz, tableau d'assemblage. [1811]géomètre : Etiévant

    1 media

    Pagnoz, tableau d'assemblage. [1811]géomètre : Etiévant

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan4459

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagnoz
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pagnoz, tableau d'assemblage. [1811]géomètre : Etiévant
  • 14

    Pagnoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6823/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Pagnoz
  • 15
    Pagnoz, section A, feuille 2.[1811] géomètre : [Etiévant ?]

    1 media

    Pagnoz, section A, feuille 2.[1811] géomètre : [Etiévant ?]

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan4461

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagnoz
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pagnoz, section A, feuille 2.[1811] géomètre : [Etiévant...
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    151 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/5883

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PAGNOZ
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 101 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1388

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  • 18

    Matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    3P2903

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagnoz
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2904

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagnoz
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    192 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/5884

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PAGNOZ
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.