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  • 1

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Dole. - commune de Dampierre : notes (1980-1981) ; achat d'une usine par la commune (1980) - Canton de Dole : études sur la région (1981), plans, notes (1981)- Canton de Gendrey, commune de Pagney : notes (1982), contrat de pays de la basse vallée de l'Ognon, projet de modernisation d'un magasin d'alimentation (établissements THIELLEY) - Canton de Montbarrey, commune de Mont-sous-Vaudrey : notes (1981), projet d'implantation d'une usine de moulages de matières plastiques (1975).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1112W109

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  • 2
    Pagney, à l'encre, par Jolyot, 66 cm x 101 cm.

    1 media

    Pagney, à l'encre, par Jolyot, 66 cm x 101 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6930/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Pagney, à l'encre, par Jolyot, 66 cm x 101 cm.
  • 3
    Pagney, à l'encre, par Jolyot, 68 cm x 103 cm.

    1 media

    Pagney, à l'encre, par Jolyot, 68 cm x 103 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6930/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Pagney, à l'encre, par Jolyot, 68 cm x 103 cm.
  • 4

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/11

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 5

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/10

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 6

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/9

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 7

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/8

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    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 8

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/7

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    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 9

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/6

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    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 10

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/5

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    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 11

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/4

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    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 12

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/3

    • Contexte : Cadastre

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    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 13

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 14

    Pagney

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6679/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Pagney
  • 15
    Pagney, section E, Beauregard, feuille 3.

    1 media

    Pagney, section E, Beauregard, feuille 3.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4458

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    • Pagney, section E, Beauregard, feuille 3.
  • 16
    Pagney, section E, Beauregard, feuille 2.

    1 media

    Pagney, section E, Beauregard, feuille 2.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4457

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Pagney, section E, Beauregard, feuille 2.
  • 17
    Pagney, section E, Beauregard, feuille 1.

    1 media

    Pagney, section E, Beauregard, feuille 1.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4456

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Pagney, section E, Beauregard, feuille 1.
  • 18
    Pagney, section D, la Paule, feuille 2.

    1 media

    Pagney, section D, la Paule, feuille 2.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4455

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Pagney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pagney, section D, la Paule, feuille 2.
  • 19
    Pagney, section D, la Paule, feuille 1.

    1 media

    Pagney, section D, la Paule, feuille 1.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4454

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pagney, section D, la Paule, feuille 1.
  • 20
    Pagney, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Pagney, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4453

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pagney, section C, le Village, feuille 2.