Arpentement général du territoire d'Oussières, dressé par Vincent Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. Crestin, seigneur d'Oussières, M. de Bersaillin, la confrérie d'Oussières, la cure et la confrérie de Villers-les-Bois, la cure et la chapelle d'Aumont, la familiarité de Colonne, les religieux de Rosières, le chapitre de Poligny, MM. de Rainans et de Saint-Thiébaut, Mademoiselle de Brun.
Date
1771-1773
Cote
1B120, B394 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire d'Oussières, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.