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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1850-1903.
Cote
5E169/26
 Date
1850-1903
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions - Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • 5 E 169/25-27 Rôles d'impositions des contributions...
  • Rôles nominatifs.
  • 1850-1903.
2
Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

1 media

Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
Cote
3Pplan4446
 Date
1834
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Oussières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
3

Recensement des chevaux, mulets et voitures.
Cote
5E169/31
 Date
1874-1920
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Recensement des chevaux, mulets et voitures.
4

1836-1841.
Cote
5E169/87
 Date
1836-1841
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Biens communaux
  • Droits de parcours réciproque : procès entre les communes...
  • 1836-1841.
5

Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.
Cote
5E169/103
 Date
1841-1851
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Propriétés et délimitations
  • Travaux et exploitation.
  • Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie...
6

Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.
Cote
5E169/153
 Date
1917-1921
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées...
7

Réparations aux chemins communaux.
Cote
5E169/116
 Date
1837-1843
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
  • Petite voirie
  • Réparations aux chemins communaux.
8

Oussières
Cote
3Pplan6729/7
 Date
1834-1835
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Poligny
  • Oussières
9

1829-1869.
Cote
5E169/135
 Date
1829-1869
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Budgets et chapitres additionnels.
  • 1829-1869.
10

Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.
Cote
5E169/16
 Date
1862-1881
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Population - Économie - Statistique (série F)
  • Agriculture
  • Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements...
11

Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.
Cote
5E169/95
 Date
1868-1874
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Propriétés et délimitations
  • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
  • Délimitation partielle et bornage avec la propriété...
12

Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations, 1840-1849, 1861 et 1865. Construction de lieux réservés, 1851-1852 et 1860. Projet de construction d'un campanile, 1862 et acquisition d'horloges et d'une cloche, 1863-1865 et 1907-1909. Réfection du campanile, 1929. Construction d'un beffroi près de la mairie-école, 1908-1909.
Cote
5E169/69
 Date
1830-1929
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
  • Édifices publics
  • Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations,...
13

Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.
Cote
5E169/120
 Date
1872-1906
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
  • Voirie urbaine
  • Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal...
14

Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).
Cote
5E169/99
 Date
1855-1856
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Propriétés et délimitations
  • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
  • Délimitations partielles et bornages avec des étangs...
  • Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin...
15

Formation d'une subdivision et liste nominative des pompiers, 1846 ; réorganisations, 1852-1858. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1853 et 1860. Nominations de sous-lieutenants et de sergents, 1852-1873. Engagement quinquennal, 1886.
Cote
5E169/36
 Date
1846-1886
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Formation d'une subdivision et liste nominative des...
16

Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.
Cote
5E169/149
 Date
1882-1901
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique - Sciences, lettres et arts (série...
  • Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal...
17

Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.
Cote
5E169/152
 Date
1829-1859
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859....
18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

216 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3838
 Date
1873-1882
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • OUSSIERES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19

Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862. Confection d'un reposoir, 1868.
Cote
5E169/74
 Date
1862-1868
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
  • Édifices du culte et cimetière
  • Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862....
20

État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations, 1820.
Cote
5E169/115
 Date
1816-1820
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
  • Petite voirie
  • État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations,...