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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2431W12
Date
1994-2004
Lieu
Maisod, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Montbarrey, commune, Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Terrains de camping classés avant 2010
  • MAISOD (camping de Trélachaume, 1999) ; MENETRUX EN...
2
Cote
3Pplan7185
Date- Lieu
Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Ounans
3
Ounans, section A, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan7012
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Ounans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ounans, section A, feuille 2.
4
Ounans, section A, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan7011
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Ounans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ounans, section A, feuille 1.
5
Ounans, section A, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan7010
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Ounans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ounans, section A, feuille 3.
6
Ounans, section A, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan7009
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Ounans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ounans, section A, feuille 2.
7
Ounans, section A, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan7008
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Ounans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ounans, section A, feuille 1.
8
Ounans, section A, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan7007
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Ounans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ounans, section A, feuille 3.
9
Ounans, section A, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan7006
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Ounans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ounans, section A, feuille 2.
10
Ounans, section A, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan7005
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Ounans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ounans, section A, feuille 1.
11
Ounans, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan7004
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Ounans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ounans, tableau d'assemblage.
12
Cote
3Pplan6822/9
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Ounans
13
Cote
3Pplan6822/8
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Ounans
14
Cote
3Pplan6822/7
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Ounans
15
Cote
3Pplan6822/6
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Ounans
16
Cote
3Pplan6822/5
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Ounans
17
Cote
3Pplan6822/4
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Ounans
18
Cote
3Pplan6822/3
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Ounans
19
Cote
3Pplan6822/2
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Ounans
20
Cote
3Pplan6822/1
Date
1811
Lieu
Ounans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Ounans