Orgelet, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Matrice foncière, folio 1 à 600.	Cote 3P2852	Date 1827	Lieu Orgelet, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orgelet Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 600.
2	2 lots 106 medias	Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777	Cote 2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1776-1777	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
3		Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet N° 5-6, dressée en 1944. Tirage de 1974.	Cote 3Fi3437	Date 1974	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre... Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
4	84 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote Acnum13/8, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG8 (Cote dossier d'origine)	Date 1738-1743	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP O Orgelet Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
5	2 lots 106 medias	Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768	Cote 2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1767-1768	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
6	2 lots 106 medias	Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781	Cote 2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1780-1781	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
7	2 lots 107 medias	Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731	Cote 2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1729-1731	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
8		L'intérieur de l'église d'Orgelet	Cote 29Fi21	Date-	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant... L'intérieur de l'église d'Orgelet
9	232 medias	Naissances, décès.	Cote 3E/9883	Date 1913-1922	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Naissances, décès.
10		Orgelet (Jura). Eglise Notre-Dame.	Cote Br3066	Date-	Lieu Orgelet, commune, église d'Orgelet	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br3001-3250 Orgelet (Jura). Eglise Notre-Dame.
11		Patin-couffin - le journal de la petite enfance	Cote Per1795	Date 2010-...	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1701-1800 Patin-couffin - le journal de la petite enfance
12		Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.	Cote Per578/4, AD243	Date-	Lieu Dole, commune, Orgelet, commune, Lons-le-Saunier, commune, Poligny, commune, Saint-Claude, commune, Luxeuil-les-Bains, commune	Type de document -
		Contexte : Articles dépouillés Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté,...
13	2 lots 107 medias	Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727	Cote 2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1726-1727	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
14		Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.	Cote 3P2857	Date 1913	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orgelet Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.
15	222 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/700	Date 1785-1792	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
16	1 media	Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre : Parent	Cote 3Pplan4384	Date 1826	Lieu Orgelet, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orgelet Plans parcellaires napoléoniens Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre...
17	95 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote Acnum13/12, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG12 (Cote dossier d'origine)	Date 1776-1784	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP O Orgelet Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
18	2 lots 67 medias	Registre du 12 février au 27 juillet 1699	Cote 2C1597, IIC1287 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1699	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 12 février au 27 juillet 1699
19	2 lots 65 medias	Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697	Cote 2C1594, IIC1284 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1697	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697
20	2 lots 105 medias	Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787	Cote 2C1683, Qp 5634 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1776-1787	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Journal des recettes des droits du contrôle des actes Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787
21	2 lots 106 medias	Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763	Cote 2C1648, II C 1337 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1762-1763	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763
22	342 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/5827	Date 1841-1852	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
23	2 lots 303 medias	Naissances, mariages, décès.	Cote 3E/13040	Date 1923-1932	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... O ORGELET Naissances, mariages, décès.
24	1 media	Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.	Cote 2653W/3	Date 2010	Lieu Orgelet, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2010 Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
25	301 medias	Naissances.	Cote 3E/8101	Date 1873-1892	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Naissances Naissances.
26	230 medias	Sépultures 1792, décès 1793-an VIII.	Cote 3E/5830	Date 1792-1800	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Décès Sépultures 1792, décès 1793-an VIII.
27	318 medias	Décès.	Cote 3E/5833	Date 1818-1827	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Décès Décès.
28		Le Jura des villages.	Cote 4oF595	Date-	Lieu Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF501-750 Le Jura des villages.
29	151 medias	Naissances.	Cote 3E/5821	Date 1863-1872	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Naissances Naissances.
30		Union Sportive Orgeletaine 1923-1973. Cinquantenaire de l'U.S.O.	Cote Br2307	Date-	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br2251-2500 Union Sportive Orgeletaine 1923-1973. Cinquantenaire...
31	2 lots 107 medias	Registre du 5 février au 23 novembre 1747	Cote 2C1629, II C 1318 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1747	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 5 février au 23 novembre 1747
32		Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.	Cote 4oF564/2	Date-	Lieu Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Beffia, commune, Bourcia, commune, Chambéria, commune, Charnod, commune, Châtillon, commune, Dramelay, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Meussia, commune, Mirebel, commune, Monay, commune, Montrond, commune, Nancuise, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valempoulières, commune, Vescles, commune, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château de l'Aubépin, château Pellapucin de Beffia, château Civria de Bourcia, château de Chambéria, château Montgefond de Charnod, château de Chatillon, château de Dramelay, château de Marigna-sur-Valouse, château Sarasin de Meussia, château de Mirebel, château de Monay, château Roche Ronnel de Montrond, château de Nancuise, château de Nozeroy, château Virechâtel d'Onoz, château Mont-Teillet d'Orgelet, château de Pimorin, château de Toulouse-le-Château, château de Valempoulières, château Boutavant de Vescles, château Oliferne de Vescles	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF501-750 Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
33	307 medias	Naissances.	Cote 3E/5818	Date 1828-1840	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Naissances Naissances.
34	1 media	Orgelet (Jura). 1557. Sites pittoresques de Franche-Comté, des ruines. Besançon, Ch. Girardot et Cie.	Cote 7Fi330	Date-	Lieu Orgelet, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Orgelet (Jura). 1557. Sites pittoresques de Franche-Comté,...
35	236 medias	Publications de mariage, mariages.	Cote 3E/5825	Date 1819-1825	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Publications de mariage, mariages.
36	2 lots 105 medias	Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706	Cote 2C1599, IIC1289 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1703-1706	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706
37	2 lots 106 medias	Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717	Cote 2C1604, IIC1293 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1715-1717	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717
38	1 media	Orgelet, section B, le Vernois, feuille 2.géomètre : Parent	Cote 3Pplan4382	Date 1826	Lieu Orgelet, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orgelet Plans parcellaires napoléoniens Orgelet, section B, le Vernois, feuille 2.géomètre...
39	2 lots 105 medias	Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737	Cote 2C1619, II C 1308 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1736-1737	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737
40	2 lots 179 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1286	Date 1833-1842	Lieu Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton d'Orgelet Tables décennales.
41	2 lots 108 medias	Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780	Cote 2C1673, II C 1362 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1779-1780	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780
42	1 media	Orgelet, tableau d'assemblage.géomètre : Parent	Cote 3Pplan4374	Date 1826	Lieu Orgelet, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orgelet Plans parcellaires napoléoniens Orgelet, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
43	2 lots 106 medias	Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775	Cote 2C1666, II C 1355 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1774-1775	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775
44	2 lots 154 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1288	Date 1853-1862	Lieu Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton d'Orgelet Tables décennales.
45		Carte IGN, Orgelet (Jura) N° 7.	Cote 1Fi3580	Date 1944	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions... Carte IGN, Orgelet (Jura) N° 7.
46		Voyages pittoresques et romantiques dans l'ancienne France. Franche-Comté.	Cote Fo5	Date-	Lieu Pesmes, commune, Dole, commune, Tournus, commune, Bourg-en-Bresse, commune, Cerdon, commune, Nantua, commune, Saint-Claude, commune, Villards-d'Héria, commune, Orgelet, commune, Cressia, commune, Arlay, commune, abbaye Saint-Philibert de Tournus, église de Brou à Bourg-en-Bresse, château d'Arlay	Type de document -
		Contexte : Fonds général Fo Voyages pittoresques et romantiques dans l'ancienne...
47	196 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/9882	Date 1903-1912	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
48	1 media	Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.	Cote 2653W/9	Date 2011-2012	Lieu Lons-le-Saunier, commune, Macornay, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2011 Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...
49	2 lots 159 medias	Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713	Cote 2C1601, IIC1291 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1710-1713	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713
50	2 lots 106 medias	Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774	Cote 2C1665, II C 1354 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1773-1774	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774
51	2 lots 64 medias	Table de 1725 à 1746	Cote 2C1695, 2 Cp 227 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1725-1746	Lieu Orgelet, commune	Type de document table des décès
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet tables Table des décès Table de 1725 à 1746
52	2 lots 107 medias	Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749	Cote 2C1631, II C 1320 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1748-1749	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749
53	2 lots 107 medias	Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750	Cote 2C1632, II C 1321 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1749-1750	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750
54		Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet N° 3-4, dressée en 1943-1944. Tirage de 1974.	Cote 3Fi3436	Date 1974	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre... Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
55	2 lots 107 medias	Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747	Cote 2C1628, II C 1317 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1746-1747	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747
56		Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied	Cote 2286W93	Date 1997-2009	Lieu Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
57	211 medias	Orgelet.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M673	Date 1876-1936	Lieu Orgelet, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 21-Canton d'Orgelet Orgelet.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
58	2 lots 107 medias	Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729	Cote 2C1612, II C 1301 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1728-1729	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729
59	1 media	Orgelet - Le clocher	Cote 7Fi2465	Date-	Lieu Jura, département, Orgelet, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Orgelet - Le clocher
60	2 lots 106 medias	Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764	Cote 2C1650, II C 1339 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1763-1764	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764
61	1 media	Orgelet, section B, le Vernois, feuille 5.géomètre : Parent	Cote 3Pplan4385	Date 1826	Lieu Orgelet, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orgelet Plans parcellaires napoléoniens Orgelet, section B, le Vernois, feuille 5.géomètre...
62	1 media	Orgelet, section A, Vampornay, feuille 6.géomètre : Parent	Cote 3Pplan4380	Date 1826	Lieu Orgelet, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orgelet Plans parcellaires napoléoniens Orgelet, section A, Vampornay, feuille 6.géomètre :...
63	67 medias	Hôpital : sépultures 1769, 1772, 1775, 1777, 1779-1791.	Cote 3E/701	Date 1769-1791	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Hôpital : sépultures 1769, 1772, 1775, 1777, 1779-1791.
64		Orgelet sous la Révolution et l'Empire (1790-1815).	Cote 8oF926	Date-	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF751-1000 Orgelet sous la Révolution et l'Empire (1790-1815).
65	2 lots 43 medias	table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)	Cote 2C1694, II C 1373 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1746-1792	Lieu Orgelet, commune	Type de document table des baux
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet tables Table des baux table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
66	122 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/9884	Date 1913-1922	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
67		Notice historique sur la ville d'Orgelet.	Cote Br876	Date-	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br751-1000 Notice historique sur la ville d'Orgelet.
68	235 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/9880	Date 1893-1902	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
69	302 medias	Baptêmes 1792, naissances 1793-an VIII.	Cote 3E/5814	Date 1792-1800	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... O ORGELET Registres d'état-civil Naissances Baptêmes 1792, naissances 1793-an VIII.
70		Trois exemples de reconnaissance hydrogéologique d'alluvions dans le département du Jura. [Extrait du bulletin de la Société géologique de France, 6e série, t. VI, 1956].	Cote Br1692	Date-	Lieu Orgelet, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Tavaux, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br1501-1750 Trois exemples de reconnaissance hydrogéologique d'alluvions...
71		Concours sylvo-pastoral de 1933 à Orgelet (Jura). [Extrait du Bulletin de la Société forestière de Franche-Comté et des provinces de l'Est, décembre 1933].	Cote Br696	Date-	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br501-750 Concours sylvo-pastoral de 1933 à Orgelet (Jura). [Extrait...
72	2 lots 106 medias	Table de 1784 à 1810	Cote 2C1696, Qp 5607 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1784-1810	Lieu Orgelet, commune	Type de document table des décès
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet tables Table des décès Table de 1784 à 1810
73		Orgelet, ruelle et clocher de l'église Notre-Dame-de-l'Assomption.	Cote 54Fi/256	Date-	Lieu Orgelet, commune, Jura, département	Type de document -
		Contexte : Fonds photographique Leleux Vues 201 à 300 Orgelet, ruelle et clocher de l'église Notre-Dame-de-l'Assomption.
74		Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.	Cote Br1370	Date-	Lieu Vesoul, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Poligny, commune, Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br1251-1500 Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit...
75		Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet feuille XXXII-27, par l'Institut Géographique National en 1945 d'après les relevés de 1939-1940-1941, complété sur le terrain en 1942-1943.	Cote 3Fi3427	Date 1945	Lieu Orgelet, commune	Type de document -
		Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre... Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
76	2 lots 107 medias	Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754	Cote 2C1637, II C 1326 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1753-1754	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754
77	2 lots 94 medias	table des acquéreurs (1779 - 1790)	Cote 2C1685, 2 Cp 226 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1779-1790	Lieu Orgelet, commune	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet tables Table des acquéreurs table des acquéreurs (1779 - 1790)
78		Entrez dans l'histoire. Journées du patrimoine 18-19 septembre 1993. Programme offert par la Direction régionale des Affaires culturelles et l'Est Républicain.	Cote GBr24	Date-	Lieu Saint-Claude, commune, Syam, commune, Fraisans, commune, Pesmes, commune, Arbois, commune, Orgelet, commune, cathédrale de Saint-Claude, villa palladienne de Syam, château Pécauld à Arbois, église d'Orgelet	Type de document -
		Contexte : brochures GBr Entrez dans l'histoire. Journées du patrimoine 18-19...
79		Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)	Cote 2286W2	Date 1995-1997	Lieu Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Commission départementale des sites, perspectives et... Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...
80	2 lots 107 medias	Registre du 30 mars au 28 décembre 1767	Cote 2C1655, II C 1344 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1767	Lieu Orgelet, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orgelet registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 30 mars au 28 décembre 1767

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