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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3P2852
Date
1827
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 600.
2
Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

2 lots 106 medias

Cote
2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1777
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
3
Cote
3Fi3437
Date
1974
Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...

  • Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
4
Baptêmes, mariages, sépultures.

84 medias

Cote
Acnum13/8, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG8 (Cote dossier d'origine)
Date
1738-1743
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • O
  • Orgelet
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
5
Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

2 lots 106 medias

Cote
2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1767-1768
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
6
Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

2 lots 106 medias

Cote
2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1781
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
7
Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

2 lots 107 medias

Cote
2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1731
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
8
Cote
29Fi21
Date- Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...

  • L'intérieur de l'église d'Orgelet
9
Naissances, décès.

232 medias

Cote
3E/9883
Date
1913-1922
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORGELET
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès.
10
Cote
Br3066
Date- Lieu
Orgelet, commune, église d'Orgelet
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Orgelet (Jura). Eglise Notre-Dame.
11
Cote
Per1795
Date
2010-...
Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Patin-couffin - le journal de la petite enfance
12
Cote
Per578/4, AD243
Date- Lieu
Dole, commune, Orgelet, commune, Lons-le-Saunier, commune, Poligny, commune, Saint-Claude, commune, Luxeuil-les-Bains, commune
Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés

  • Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté,...
13
Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

2 lots 107 medias

Cote
2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
14
Cote
3P2857
Date
1913
Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.
15
Baptêmes, mariages, sépultures.

222 medias

Cote
3E/700
Date
1785-1792
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORGELET
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
16
Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4384
Date
1826
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre...
17
Baptêmes, mariages, sépultures.

95 medias

Cote
Acnum13/12, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG12 (Cote dossier d'origine)
Date
1776-1784
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • O
  • Orgelet
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
18
Registre du 12 février au 27 juillet 1699

2 lots 67 medias

Cote
2C1597, IIC1287 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1699
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 février au 27 juillet 1699
19
Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

2 lots 65 medias

Cote
2C1594, IIC1284 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1697
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697
20
Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

2 lots 105 medias

Cote
2C1683, Qp 5634 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1787
Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Journal des recettes des droits du contrôle des actes
  • Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787
21
Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

2 lots 106 medias

Cote
2C1648, II C 1337 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1762-1763
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763
22
Mariages, publications de mariage.

342 medias

Cote
3E/5827
Date
1841-1852
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORGELET
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
23
Naissances, mariages, décès.

2 lots 303 medias

Cote
3E/13040
Date
1923-1932
Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • O
  • ORGELET
  • Naissances, mariages, décès.
24
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Cote
2653W/3
Date
2010
Lieu
Orgelet, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
25
Naissances.

301 medias

Cote
3E/8101
Date
1873-1892
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORGELET
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
26
Sépultures 1792, décès 1793-an VIII.

230 medias

Cote
3E/5830
Date
1792-1800
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORGELET
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Sépultures 1792, décès 1793-an VIII.
27
Décès.

318 medias

Cote
3E/5833
Date
1818-1827
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORGELET
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
28
Cote
4oF595
Date- Lieu
Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Le Jura des villages.
29
Naissances.

151 medias

Cote
3E/5821
Date
1863-1872
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORGELET
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
30
Cote
Br2307
Date- Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2251-2500
  • Union Sportive Orgeletaine 1923-1973. Cinquantenaire...
31
Registre du 5 février au 23 novembre 1747

2 lots 107 medias

Cote
2C1629, II C 1318 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 février au 23 novembre 1747
32
Cote
4oF564/2
Date- Lieu
Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Beffia, commune, Bourcia, commune, Chambéria, commune, Charnod, commune, Châtillon, commune, Dramelay, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Meussia, commune, Mirebel, commune, Monay, commune, Montrond, commune, Nancuise, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valempoulières, commune, Vescles, commune, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château de l'Aubépin, château Pellapucin de Beffia, château Civria de Bourcia, château de Chambéria, château Montgefond de Charnod, château de Chatillon, château de Dramelay, château de Marigna-sur-Valouse, château Sarasin de Meussia, château de Mirebel, château de Monay, château Roche Ronnel de Montrond, château de Nancuise, château de Nozeroy, château Virechâtel d'Onoz, château Mont-Teillet d'Orgelet, château de Pimorin, château de Toulouse-le-Château, château de Valempoulières, château Boutavant de Vescles, château Oliferne de Vescles
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
33
Naissances.

307 medias

Cote
3E/5818
Date
1828-1840
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORGELET
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
34
Orgelet (Jura). 1557. Sites pittoresques de Franche-Comté, des ruines. Besançon, Ch. Girardot et Cie.

1 media

Cote
7Fi330
Date- Lieu
Orgelet, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Orgelet (Jura). 1557. Sites pittoresques de Franche-Comté,...
35
Publications de mariage, mariages.

236 medias

Cote
3E/5825
Date
1819-1825
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORGELET
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Publications de mariage, mariages.
36
Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

2 lots 105 medias

Cote
2C1599, IIC1289 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1703-1706
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706
37
Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

2 lots 106 medias

Cote
2C1604, IIC1293 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1717
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717
38
Orgelet, section B, le Vernois, feuille 2.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4382
Date
1826
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orgelet, section B, le Vernois, feuille 2.géomètre...
39
Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

2 lots 105 medias

Cote
2C1619, II C 1308 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737
40
Tables décennales.

2 lots 179 medias

Cote
3E/1286
Date
1833-1842
Lieu
Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Orgelet
  • Tables décennales.