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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
7AV14
Date- Lieu
Orchamps, commune
Type de document -
  • Contexte : Documentation historique audiovisuelle cotée 7AV

  • Maimaine Grappin, une vue d'éclusière.
2
Cote
Br903
Date- Lieu
Orchamps, commune, maison forte d'Orchamps
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br751-1000
  • La maison forte d'Orchamps (Jura). [Extrait du compte-rendu...
3
Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

2 lots 56 medias

Cote
2C1538, IIC1228 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1709-1713
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713
4
Registre du 25 mars 1713 au 6 octobre 1715

2 lots 56 medias

Cote
2C1539, IIC1229 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1713-1715
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 mars 1713 au 6 octobre 1715
5
Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718

2 lots 56 medias

Cote
2C1540, IIC1230 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1718
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718
6
Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720

2 lots 41 medias

Cote
2C1541, IIC1231 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1718-1720
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720
7
Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723

2 lots 107 medias

Cote
2C1542, IIC1232 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1723
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723
8
Registre du 8 octobre 1723 au 28 mai 1726

2 lots 106 medias

Cote
2C1543, IIC1233 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1723-1726
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 octobre 1723 au 28 mai 1726
9
Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729

2 lots 107 medias

Cote
2C1544, IIC1234 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1729
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729
10
Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

2 lots 107 medias

Cote
2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1731
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
11
Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734

2 lots 107 medias

Cote
2C1546, IIC1236 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1731-1734
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734
12
Registre du 3 juillet 1734 au 9 mai 1737

2 lots 107 medias

Cote
2C1547, IIC1237 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1737
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 juillet 1734 au 9 mai 1737
13
Registre du 9 mai 1737 au 31 décembre 1738

2 lots 60 medias

Cote
2C1548, IIC1238 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1737-1738
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 mai 1737 au 31 décembre 1738
14
Registre du 1er janvier 1739 au 19 décembre 1741

2 lots 107 medias

Cote
2C1549, IIC1239 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1741
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 19 décembre 1741
15
Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745

2 lots 109 medias

Cote
2C1550, IIC1240 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741-1745
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745
16
Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

2 lots 107 medias

Cote
2C1551, IIC1241 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1745-1748
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748
17
Registre du 8 juin 1748 au 10 janvier 1752

2 lots 107 medias

Cote
2C1552, IIC1242 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1752
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 juin 1748 au 10 janvier 1752
18
Registre du 11 janvier 1752 au 22 septembre 1754

2 lots 107 medias

Cote
2C1553, IIC1243 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1752-1754
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 11 janvier 1752 au 22 septembre 1754
19
Registre du 23 septembre 1754 au 8 mars 1757

2 lots 107 medias

Cote
2C1554, IIC1244 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1754-1757
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 septembre 1754 au 8 mars 1757
20
Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759

2 lots 107 medias

Cote
2C1555, IIC1245 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1759
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759