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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

1 media

Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.
Cote
5E404/141
 Date
1799-1880
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI,...
2
table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

2 lots 30 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)
Cote
2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1743-1788
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
3

Matrice foncière.
Cote
3P2840
 Date
1812
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orchamps
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
4
table des sépultures (1740 - 1760)

2 lots 68 medias

table des sépultures (1740 - 1760)
Cote
2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1779
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
table des sépultures

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • table des sépultures (1740 - 1760)
5
Matrice foncière.

1 media

Matrice foncière.
Cote
5E404/52
 Date
1812-1817
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices cadastrales
  • Matrice foncière.
6
Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

1 media

Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.
Cote
5E404/108
 Date
1853-1895
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement de...
  • Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse,...
7
Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

1 media

Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.
Cote
7Fi1371
 Date- Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans,...
8
Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

1 media

Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.
Cote
5E404/84
 Date
1908-1909
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation...
9
Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

2 lots 106 medias

Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
Cote
2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1778-1781
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
10
Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

1 media

Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.
Cote
5E404/117
 Date
1860-1909
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.
11
Habillement et équipement.

1 media

Habillement et équipement.
Cote
5E404/66
 Date
1831-1898
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Habillement et équipement.
12

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.
Cote
3P2850
 Date
1913
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orchamps
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.
13
registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

2 lots 15 medias

registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)
Cote
2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1781-1793
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • sommiers
  • registre des recettes des domaines royaux (30 juillet...
14
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1196
 Date
1843-1852
 Lieu
Dampierre, commune, Antorpe, commune, Barre (La), commune, Etrepigney, commune, Fraisans, commune, Monteplain, commune, Bretenière (La), commune, Courtefontaine, commune, Evans, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Plumont, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Salans, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dampierre
  • Tables décennales.
15
Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

1 media

Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.
Cote
5E404/110
 Date
1825-1913
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations...
16
Pétition contre les nomades.

1 media

Pétition contre les nomades.
Cote
5E404/70
 Date
1901
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale [Arrêtés et déclarations de domicile...
  • Pétition contre les nomades.
17
Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

2 lots 107 medias

Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
Cote
2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1729-1731
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
18

Orchamps
Cote
3Pplan6665/7
 Date
1809-1810
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Orchamps
19

Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)
Cote
1149W18
 Date
1960-1986
 Lieu
Algérie, pays, Dole, commune, Orchamps, commune, Verdun, commune, Saligney, commune, Champagnole, commune, Salins-les-Bains, commune, Crissey, commune, Dole, arrondissement, église Saint-Jean de Dole
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
  • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
20
Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

1 media

Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine
Cote
3Pplan4373
 Date
1809
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orchamps
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine
21
Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.

1 media

Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.
Cote
5E404/8
 Date
1616-1789
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC)
  • Fiscalité
  • Impositions et contributions diverses ; levée et contentieux
  • Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps,...
22
5 avril 1873-27 juin 1896.

1 media

5 avril 1873-27 juin 1896.
Cote
5E404/33
 Date
1873-1896
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 5 avril 1873-27 juin 1896.
23
Organisation des services, financement.

1 media

Organisation des services, financement.
Cote
5E404/56
 Date
1896-1925
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Poste, télégraphe, téléphone. -
  • Organisation des services, financement.
24
Sinistres agricoles : états et secours.

1 media

Sinistres agricoles : états et secours.
Cote
5E404/47
 Date
1888-1897
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Sinistres agricoles : états et secours.
25
Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur : état, 1898.

1 media

Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur : état, 1898.
Cote
5E404/59
 Date
1897-1898
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur...
26
Pie des Combes et du Champ-Noir.

1 media

Pie des Combes et du Champ-Noir.
Cote
5E404/plan1
 Date
1845-1848
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Délimitation générale du territoire (atlas comprenant...
  • Pie des Combes et du Champ-Noir.
27
Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

2 lots 107 medias

Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748
Cote
2C1551, IIC1241 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1748
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748
28
Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731 , mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.

2 lots 104 medias

Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731 , mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.
Cote
5E404/23
 Date
1692-1731
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes, Instruction publique, Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731...
29
Demandes individuelles d'alignement.

1 media

Demandes individuelles d'alignement.
Cote
5E404/125
 Date
1807-1897
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Demandes individuelles d'alignement.
30
Liste des membres composant la commission de ravitaillement.

1 media

Liste des membres composant la commission de ravitaillement.
Cote
5E404/61
 Date
1893
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Liste des membres composant la commission de ravitaillement.
31
Baptêmes, mariages, sépultures.

182 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/696
 Date
1783-1792
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORCHAMPS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
32
Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.

1 media

Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.
Cote
5E404/148
 Date
1861-1897
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
  • Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.
33
Baptêmes, mariages, sépultures.

208 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/695
 Date
1765-1782
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORCHAMPS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
34
Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.

1 media

Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.
Cote
7Fi1438
 Date- Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.
35
Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

2 lots 56 medias

Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713
Cote
2C1538, IIC1228 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1709-1713
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713
36
Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement, 1820-1899.

1 media

Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement, 1820-1899.
Cote
5E404/153
 Date
1820-1911
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement,...
37
Série communale :baptêmes.

2 lots 100 medias

Série communale :baptêmes.
Cote
5E404/22
 Date
Entre janvier 1686 et juillet 1721
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes, Instruction publique, Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale :baptêmes.
38
Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1874 et 1900 ; d'adjudication des travaux d'exploitation, an VI-1910.

1 media

Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1874 et 1900 ; d'adjudication des travaux d'exploitation, an VI-1910.
Cote
5E404/115
 Date
1797-1910
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis...
39
Logement des troupes.

1 media

Logement des troupes.
Cote
5E404/60
 Date
1831-1896
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Logement des troupes.
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Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.

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Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.
Cote
5E404/124
 Date
1817-1904
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey,...