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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Mariages, publications de mariage.

308 medias

Cote
3E/5804
Date
1853-1872
Lieu
Orbagna, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORBAGNA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
2
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Cote
3E/1102
Date
1803-1812
Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
3
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

1 media

Cote
3Pplan4359
Date
1835
Lieu
Orbagna, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orbagna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre...
4
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

1 media

Cote
3Pplan6565
Date
1835
Lieu
Beaufort, canton, Beaufort, commune, Orbagna, commune, Vercia, commune, Rotalier, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
  • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
5
Cote
Per654
Date
1951-1954
Lieu
Beaufort, commune, Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • La Voix du clocher
6
Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

1 media

Cote
5E342/41
Date
1838-1896
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux...
7
Naissances, mariages, décès.

2 lots 79 medias

Cote
3E/12387
Date
1923-1932
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • O
  • ORBAGNA
  • Naissances, mariages, décès.
8
Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

1 media

Cote
5E342/56
Date
1856-1920
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
9
Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

1 media

Cote
5E342/16
Date
1880-1913
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et...
10
Répertoires des actes administratifs.

1 media

Cote
5E342/8
Date
1846-1931
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Répertoires des actes administratifs.
11
5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

1 media

Cote
5E342/4
Date
1850-1878
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 5 mai 1850 - 17 décembre 1878.
12
Presbytère.- Location.

1 media

Cote
5E342/31
Date
1907
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Co-paroisse de Beaufort
  • Presbytère.- Location.
13
Mariages, publications de mariage.

210 medias

Cote
3E/5802
Date
1823-1838
Lieu
Orbagna, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORBAGNA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
14
Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

1 media

Cote
5E342/9
Date
1901-1936
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif,...
15
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

1 media

Cote
3Pplan4364
Date
1835
Lieu
Orbagna, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orbagna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre...
16
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Cote
3E/1110
Date
1883-1892
Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
17
Caisse des écoles.- Budgets.

1 media

Cote
5E342/64
Date
1889-1919
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Caisse des écoles.- Budgets.
18
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

1 media

Cote
3Pplan4361
Date
1835
Lieu
Orbagna, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orbagna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre...
19
Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

1 media

Cote
5E342/27
Date
1858-1907
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.
20
Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

1 media

Cote
5E342/43
Date
1833-1891
Lieu
Orbagna, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et...