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1

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).
Cote
2286W109
 Date
1994-2009
 Lieu
Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...
2

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey
Cote
2286W3
 Date
1998-2000
 Lieu
Authume, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Flumen (le), rivière, Frontenay, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Arlay, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Champagnole, commune, Saint-Claude, commune, Coyron, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Colonne, commune, Narlay, lac, Onoz, commune, Orgelet, commune, Choisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande...
3

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W60
 Date
1973-1976
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 60 - ONOZ 1973-1976
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
4

Essia, Marangea, Marnézia, Mérona, Montjouvent, Moutonne, Nancuise, Nermier, Onoz et Orgelet (tome 2)
Cote
3Pplan6715
 Date
1826-1827
 Lieu
Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Mérona, commune, Montjouvent, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Orgelet
  • Essia, Marangea, Marnézia, Mérona, Montjouvent, Moutonne,...
5
Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 5.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 5.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4358
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Onoz
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 5.géomètre...
6
Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 4.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 4.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4357
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Onoz
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 4.géomètre...
7
Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 3.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 3.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4356
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Onoz
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 3.géomètre...
8
Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 2.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4355
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Onoz
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 2.géomètre...
9
Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 1.géomètre : Romand

1 media

Onoz, section G, Parc et Crance, feuille 1.géomètre : Romand
Cote
3Pplan4354
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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10
Onoz, section F, Verglas, feuille 5.géomètre : Romand

1 media

Onoz, section F, Verglas, feuille 5.géomètre : Romand
Cote
3Pplan4353
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Onoz, section F, Verglas, feuille 5.géomètre : Romand
11
Onoz, section F, Verglas, feuille 4.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section F, Verglas, feuille 4.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4352
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Onoz
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Onoz, section F, Verglas, feuille 4.géomètre : Tabey
12
Onoz, section F, Verglas, feuille 3.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section F, Verglas, feuille 3.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4351
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Onoz, section F, Verglas, feuille 3.géomètre : Tabey
13
Onoz, section F, Verglas, feuille 1.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section F, Verglas, feuille 1.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4350
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Plans parcellaires napoléoniens
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14
Onoz, section E, Beaume Noire, feuille 3.géomètre : Romand

1 media

Onoz, section E, Beaume Noire, feuille 3.géomètre : Romand
Cote
3Pplan4349
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Onoz
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  • Onoz, section E, Beaume Noire, feuille 3.géomètre :...
15
Onoz, section E, Beaume Noire, feuille 2.géomètre : Romand

1 media

Onoz, section E, Beaume Noire, feuille 2.géomètre : Romand
Cote
3Pplan4348
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Onoz, section E, Tuèle, feuille 1.géomètre : Romand

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Onoz, section E, Tuèle, feuille 1.géomètre : Romand
Cote
3Pplan4347
 Date
1827
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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17
Onoz, section D, Vaucluse, feuille 4.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section D, Vaucluse, feuille 4.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4346
 Date
1826
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Onoz, section D, Vaucluse, feuille 3.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section D, Vaucluse, feuille 3.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4345
 Date
1826
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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19
Onoz, section D, Vaucluse, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section D, Vaucluse, feuille 2.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4344
 Date
1826
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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20
Onoz, section D, Vaucluse, feuille 1.géomètre : Tabey

1 media

Onoz, section D, Vaucluse, feuille 1.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan4343
 Date
1826
 Lieu
Onoz, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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