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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8673
 Date
1873-1882
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
2

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W512
 Date
1959
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
3
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8670
 Date
1843-1852
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
4

Un village
Cote
53Fi1, 32Fi20 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes dans la région de Nozeroy
  • Un village
5

La campagne
Cote
53Fi2, 32Fi21 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes dans la région de Nozeroy
  • La campagne
6

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
7

L'extrémité des villages et la campagne
Cote
53Fi7, 32Fi26 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune, Mièges, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de Nozeroy et de Mièges
  • L'extrémité des villages et la campagne
8

Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan
Cote
53Fi12, 32Fi31 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes non identifiées
  • Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan
9

Vue centrée sur le village
Cote
53Fi17, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de Nozeroy
  • Vue centrée sur le village
10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).
Cote
1112W127
 Date
1979-1982
 Lieu
Nozeroy, canton, Arsures (Les), commune, Censeau, commune, Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
11
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8669
 Date
1833-1842
 Lieu
Champagnole, canton, Arbois, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
12

La campagne et deux maisons
Cote
53Fi21, 32Fi37 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de la région de Nozeroy
  • La campagne et deux maisons
13

La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers" les paysans du Jura français (1800-1970).
Cote
8oF297
 Date- Lieu
Cuvier, commune, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers"...
14
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8689
 Date
1823-1832
 Lieu
Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Poligny, canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
  • Tables décennales.
15

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W142
 Date
1953
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W241
 Date
1962
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
17

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).
Cote
2286W106
 Date
1988-2009
 Lieu
Jura, département, Bellefontaine, commune, Doubs (Le), rivière, Nozeroy, canton, Furieuse (La), rivière, Rhône, fleuve, Ain (L'), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Pollution de l'environnement
  • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
18

La campagne et quelques maisons
Cote
53Fi13, 32Fi32 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes non identifiées
  • La campagne et quelques maisons
19

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY
Cote
376W37
 Date
1946
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
20

Vue centrée sur une partie d'un village
Cote
53Fi19, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de la région de Nozeroy
  • Vue centrée sur une partie d'un village
21

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W371
 Date
1952
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
22

Une partie du village
Cote
53Fi4, 32Fi23 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de Nozeroy
  • Une partie du village
23

Vue globale du village
Cote
53Fi18, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de Nozeroy
  • Vue globale du village
24

Nozeroy
Cote
3P116
 Date
1813-1818
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Nozeroy
25
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8688
 Date
1813-1822
 Lieu
Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Poligny, canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
  • Tables décennales.
26

L'extrémité du village
Cote
53Fi5, 32Fi24 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de Nozeroy
  • L'extrémité du village
27

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)
Cote
2286W86
 Date
1993-2002
 Lieu
Nozeroy, canton, Charency, commune, Aubépin (L'), commune, Chazelles, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Orbagna, commune, Augea, commune, Lons-le-Saunier, canton, Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...
28

Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)
Cote
2286W77
 Date
1983-1992
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton, Mièges, commune, Charency, commune, Nozeroy, commune, Nozeroy, canton, Champagnole, canton, Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...
29

Le village
Cote
53Fi9, 32Fi28 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de Nozeroy
  • Le village
30

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W306
 Date
1962
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
31

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W339
 Date
1962
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
32

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).
Cote
1112W110
 Date
1976-1982
 Lieu
Nozeroy, canton, Censeau, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Orgelet, canton, Esserval-Tartre, commune, Lons-le-Saunier, arrondissement, Conliège, canton, Publy, commune, Planches-en-Montagne (Les), canton, Foncine-le-Bas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
33

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W176
 Date
1965
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
34

Vue centrée sur un côté latéral du village
Cote
53Fi16, 32Fi34 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de Nozeroy
  • Vue centrée sur un côté latéral du village
35
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8671
 Date
1853-1862
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
36

Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy
Cote
2426W19
 Date
2009
 Lieu
Nozeroy, canton, Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Listes d'émargement
  • Européennes 2009 (tous arrondissements)
  • Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy
37

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Nozeroy
Cote
376W5
 Date
1947-1953
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
38

Plan d'aménagement rural (PAR) des cantons de Nozeroy - Les Planches en Montagne. Jura.
Cote
Br2320
 Date- Lieu
Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2251-2500
  • Plan d'aménagement rural (PAR) des cantons de Nozeroy...
39

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W110
 Date
1945
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
40

Une vue aérienne de la région de Nozeroy
Cote
53Fi14, 32Fi33 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Une vue aérienne de la région de Nozeroy