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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8673
 Date
1873-1882
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
2

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W512
 Date
1959
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
3
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8670
 Date
1843-1852
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
4

Un village
Cote
53Fi1, 32Fi20 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes dans la région de Nozeroy
  • Un village
5

La campagne
Cote
53Fi2, 32Fi21 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes dans la région de Nozeroy
  • La campagne
6

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
7

L'extrémité des villages et la campagne
Cote
53Fi7, 32Fi26 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune, Mièges, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de Nozeroy et de Mièges
  • L'extrémité des villages et la campagne
8

Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan
Cote
53Fi12, 32Fi31 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes non identifiées
  • Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan
9

Vue centrée sur le village
Cote
53Fi17, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de Nozeroy
  • Vue centrée sur le village
10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).
Cote
1112W127
 Date
1979-1982
 Lieu
Nozeroy, canton, Arsures (Les), commune, Censeau, commune, Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
11
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8669
 Date
1833-1842
 Lieu
Champagnole, canton, Arbois, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
12

La campagne et deux maisons
Cote
53Fi21, 32Fi37 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de la région de Nozeroy
  • La campagne et deux maisons
13

La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers" les paysans du Jura français (1800-1970).
Cote
8oF297
 Date- Lieu
Cuvier, commune, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers"...
14
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8689
 Date
1823-1832
 Lieu
Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Poligny, canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
  • Tables décennales.
15

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W142
 Date
1953
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W241
 Date
1962
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
17

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).
Cote
2286W106
 Date
1988-2009
 Lieu
Jura, département, Bellefontaine, commune, Doubs (Le), rivière, Nozeroy, canton, Furieuse (La), rivière, Rhône, fleuve, Ain (L'), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Pollution de l'environnement
  • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
18

La campagne et quelques maisons
Cote
53Fi13, 32Fi32 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes non identifiées
  • La campagne et quelques maisons
19

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY
Cote
376W37
 Date
1946
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
20

Vue centrée sur une partie d'un village
Cote
53Fi19, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)
 Date- Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...

  • Vues aériennes de la région de Nozeroy
  • Vue centrée sur une partie d'un village