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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/8673

2

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1959

Cote

376W512

3
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/8670

4

Un village

Date

-

Cote

53Fi1, 32Fi20 (Cote dossier d'origine)

5

La campagne

Date

-

Cote

53Fi2, 32Fi21 (Cote dossier d'origine)

6

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

7

L'extrémité des villages et la campagne

Date

-

Cote

53Fi7, 32Fi26 (Cote dossier d'origine)

8

Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan

Date

-

Cote

53Fi12, 32Fi31 (Cote dossier d'origine)

9

Vue centrée sur le village

Date

-

Cote

53Fi17, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)

10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).

Date

1979-1982

Cote

1112W127

11
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/8669

12

La campagne et deux maisons

Date

-

Cote

53Fi21, 32Fi37 (Cote dossier d'origine)

13

La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers" les paysans du Jura français (1800-1970).

Date

-

Cote

8oF297

14
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/8689

15

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1953

Cote

376W142

16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1962

Cote

376W241

17

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106

18

La campagne et quelques maisons

Date

-

Cote

53Fi13, 32Fi32 (Cote dossier d'origine)

19

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY

Date

1946

Cote

376W37

20

Vue centrée sur une partie d'un village

Date

-

Cote

53Fi19, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)

21

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1952

Cote

376W371

22

Une partie du village

Date

-

Cote

53Fi4, 32Fi23 (Cote dossier d'origine)

23

Vue globale du village

Date

-

Cote

53Fi18, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)

24

Nozeroy

Date

1813-1818

Cote

3P116

25
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/8688

26

L'extrémité du village

Date

-

Cote

53Fi5, 32Fi24 (Cote dossier d'origine)

27

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

28

Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)

Date

1983-1992

Cote

2286W77

29

Le village

Date

-

Cote

53Fi9, 32Fi28 (Cote dossier d'origine)

30

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1962

Cote

376W306

31

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1962

Cote

376W339

32

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

33

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1965

Cote

376W176

34

Vue centrée sur un côté latéral du village

Date

-

Cote

53Fi16, 32Fi34 (Cote dossier d'origine)

35
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/8671

36

Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy

Date

2009

Cote

2426W19

37

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Nozeroy

Date

1947-1953

Cote

376W5

38

Plan d'aménagement rural (PAR) des cantons de Nozeroy - Les Planches en Montagne. Jura.

Date

-

Cote

Br2320

39

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1945

Cote

376W110

40

Une vue aérienne de la région de Nozeroy

Date

-

Cote

53Fi14, 32Fi33 (Cote dossier d'origine)