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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/8673

2

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1959

Cote

376W512

3
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/8670

4

Un village

Date

-

Cote

53Fi1, 32Fi20 (Cote dossier d'origine)

5

La campagne

Date

-

Cote

53Fi2, 32Fi21 (Cote dossier d'origine)

6

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

7

L'extrémité des villages et la campagne

Date

-

Cote

53Fi7, 32Fi26 (Cote dossier d'origine)

8

Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan

Date

-

Cote

53Fi12, 32Fi31 (Cote dossier d'origine)

9

Vue centrée sur le village

Date

-

Cote

53Fi17, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)

10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).

Date

1979-1982

Cote

1112W127

11
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/8669

12

La campagne et deux maisons

Date

-

Cote

53Fi21, 32Fi37 (Cote dossier d'origine)

13

La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers" les paysans du Jura français (1800-1970).

Date

-

Cote

8oF297

14
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/8689

15

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1953

Cote

376W142

16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1962

Cote

376W241

17

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106

18

La campagne et quelques maisons

Date

-

Cote

53Fi13, 32Fi32 (Cote dossier d'origine)

19

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY

Date

1946

Cote

376W37

20

Vue centrée sur une partie d'un village

Date

-

Cote

53Fi19, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)