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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nozeroy

    Cote

    3P158

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Nozeroy
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/8673

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1959

    Cote

    376W512

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/8670

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5

    Un village

    Cote

    53Fi1, 32Fi20 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes dans la région de Nozeroy
    • Un village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  6. Résultat n°6

    La campagne

    Cote

    53Fi2, 32Fi21 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes dans la région de Nozeroy
    • La campagne

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  7. Résultat n°7

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    L'extrémité des villages et la campagne

    Cote

    53Fi7, 32Fi26 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy et de Mièges
    • L'extrémité des villages et la campagne

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  9. Résultat n°9

    Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan

    Cote

    53Fi12, 32Fi31 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes non identifiées
    • Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  10. Résultat n°10

    Vue centrée sur le village

    Cote

    53Fi17, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • Vue centrée sur le village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  11. Résultat n°11

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1112W127

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/8669

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13

    La campagne et deux maisons

    Cote

    53Fi21, 32Fi37 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de la région de Nozeroy
    • La campagne et deux maisons

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  14. Résultat n°14

    La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers" les paysans du Jura français (1800-1970).

    Date de publication

    1972

    Auteur

    DION Michel[co-auteur]

    Cote

    8oF297

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers"...
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/8689

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1953

    Cote

    376W142

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1962

    Cote

    376W241

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

    Date

    1988-2009

    Cote

    2286W106

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Pollution de l'environnement
    • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  19. Résultat n°19

    La campagne et quelques maisons

    Cote

    53Fi13, 32Fi32 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes non identifiées
    • La campagne et quelques maisons

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  20. Résultat n°20

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY

    Date

    1946

    Cote

    376W37

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité