Arpentement général du territoire de Nevy-sur-Seille, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : les Ursulines de Poligny, MM. de Grammont, de Saizenay, de Montrichard, le sacristain de l'abbaye de Baume, la chapelle Saint-Jean de Château-Chalon, et la chapelle de Nevy, etc.
Date
1751-1759
Cote
1B114, B389 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Nevy-sur-Seille,...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
